2021
Anthy-sur-Leman (74) : Aménagement d’un pôle sportif
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03383 Dossier reçu complet le 16 septembre 2021 zip - 4.3 Mio Décision rendue en date du 19/10/2021 pdf - 754.7 kio
17 septembre 2021
Arâche-la-Frasse (74) : Activité Quads enfants saison estivale (juillet-août) station Flaine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03155 Dossier reçu complet le 17/05/2021 zip - 13.4 Mio Décision rendue en date du 16/06/2021 pdf - 468.2 kio
20 mai 2021
Arâches-La-Frasse (74) : Co-digestion de boues d’épuration et valorisation du biogaz produit sur la station d’épuration
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3180 Dossier reçu complet le 3 juin 2021 zip - 4.9 Mio NB : un fichier est trop volumineux pour être mise en ligne. Il est disponible sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision motivée en date du 8 juillet 2021 pdf - 241.4 kio
14 juin 2021
Arâches-la-Frasse (74) : Création d’une tyrolienne - Domaine skiable des Carroz
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03478 Dossier reçu complet le 25 novembre 2021 zip - 14.1 Mio Complément au Dossier pdf - 107.8 kio NB : deux fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision rendue en (…)
25 novembre 2021
Archamps (74) : Projet Open5
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03392 Dossier reçu complet le 15/10/2021 zip - 9.3 Mio Décision motivée du 10/11/2021 pdf - 780.8 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
18 octobre 2021
Archamps, Crache, Saint-Julien-en-Genevois, Thairy, Valleiry, Viry (74) : Aménagement de la ViaRhôna à l’échelle dela Communauté de Communes du (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3225 Dossier reçu complet le 13/07/2021 (part1) zip - 18.8 Mio partie 2 zip - 22.3 Mio partie3 zip - 12.8 Mio Partie 4 (étude faune flore) disponible sur demande à l'adresse mail ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 2 août 2021 pdf - 1.1 Mio
20 juillet 2021
Bassin versant Arve (74) : Plans de gestion de la végétation et des matériaux solides de l’Arve et de ses affluents – partie amont
Demande d’examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-03042 Dossier reçu complet le 15 mars 2021 pdf - 1.2 Mio Dossier reçu complet le 15 mars 2021 - Annexes partie 1 pdf - 24.5 Mio Dossier reçu complet le 15 mars 2021 - Annexes partie 3 pdf - 9.7 Mio NB : en raison de leurs poids trop lourds, les annexes n'ont pas toutes pu être publiées. (…)
6 avril 2021
Bernex (74) : Itinéraire cyclo-piétonnier des bords de Dranse
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03017 Dossier reçu complet le 5 mars 2021 pdf - 5.3 Mio NB : le dossier complet est trop volumineux pour être mis en ligne. Vous pouvez toutefois l’obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 7 avril 2021 pdf - 135.9 kio
12 avril 2021