2021
Morzine (74) : Création de nouvelles pistes VTT sur le domaine d’Avoriaz
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03195 dossier reçu complet le 23/06/2021 zip - 18.8 Mio Décision motivée du 26/07/2021 pdf - 1.1 Mio
24 juin 2021
Abondance (74) : Protection des Berges de la Dranse
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03356 Dossier reçu complet le 3 septembre 2021 pdf - 7.6 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être mis en ligne. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 7 octobre 2021 pdf - 1.1 Mio
23 septembre 2021
Alby-Sur-Chéran (74) : Aménagement d’un carrefour giratoire entre les RD 1201 et RD 31 au PR6+580
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03037 Dossier reçu complet le 11/03/2021 pdf - 712 kio NB : le dossier complet est trop volumineux pour être mis en ligne. Vous pouvez toutefois l’obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 15 avril 2021 pdf - 160.3 kio
26 mars 2021
Annecy (74) : Annecy-le-Vieux (commune déléguée) : Construction d’un programme immobilier comprenant environ 1160 logements sur le site « Chemin (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03291 Dossier reçu complet le 27/07/2021 - partie 1 pdf - 12.4 Mio Dossier reçu complet le 27/07/2021 - partie 2 pdf - 8.6 Mio Dossier reçu complet le 27/07/2021 - partie 3 pdf - 721.4 kio Décision motivée du 31 août 2021 pdf - 2.3 Mio
2 août 2021
Annecy (74) : Permis d’aménager une piste cyclable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03006 Dossier reçu complet le 25/02/2021 zip - 12.8 Mio Décision du 29 mars 2021 pdf - 1 Mio
2 mars 2021
Annecy (74) : Renouvellement urbain du site NTN-SNR
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03227 Dossier reçu complet le 02/07/2021 pdf - 5.4 Mio Décision motivée du 30/07/2021 pdf - 2.9 Mio
5 juillet 2021
Annecy-le-Vieux (74) : Aménagement de la zone urbaine secteur Grange Couloux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02767 Dossier reçu complet le 10/11/2021 pdf - 688.4 kio Décision rendue en date du 08/12/2021 pdf - 811.6 kio
16 novembre 2021
Annemasse et Etrembières (74) : Création d’une passerelle sur l’Arve
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-3024 Dossier reçu complet le 8 mars 2021 7z - 11.9 Mio Décision du 12 avril 2021 pdf - 1 Mio
17 mars 2021