2021
Chavanod (74) : Extension de la zone « Chez Chamoux »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03518 Dossier reçu complet le 13/12/2021 - partie 1 zip - 9.8 Mio Dossier reçu complet le 13/12/2021 - partie 2 zip - 15.2 Mio Décision rendue en date du 10/01/2022 pdf - 825.4 kio
16 décembre 2021
Clarafond-Arcine (74) : Crématorium animalier
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3483 Dossier reçu complet le 25/11/2021 zip - 8.1 Mio L'annexe 6 : Etude d'impact de la ZAC de la Semine étant trop volumineuse pour être publiée, elle est disponible sur demande Décision motivée du 23/12/2021 pdf - 761.9 kio
3 décembre 2021
Cluses (74) : Ouvrage de protection contre les chutes de blocs
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-3019 Dossier reçu complet le 4 mars 2021 7z - 5.7 Mio Décision du 30 mars 2021 pdf - 1 Mio
5 mars 2021
Combloux (74) : Implantation de deux ombrières photovoltaïques sur le parking existant des établissements Autocars Borini
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3181 Dossier reçu complet le 3 juin 2021 - Partie 1 zip - 4.4 Mio NB : 3 fichiers trop volumineux pour être publiés sont disponibles sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 30 juin 2021 pdf - 1.1 Mio
18 juin 2021
Combloux (74) : Piste La Croix
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03041 Dossier reçu complet le 14/03/2021 pdf - 719.6 kio Décision motivée du 08/04/2021 pdf - 579.3 kio
18 mars 2021
Etrembières, Gaillard, Annemasse, Ambilly, Ville-La-Grand, Juvigny, Saint-Cergues et Machilly (74) : Aménagement de la véloroute voie verte Viarhona
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03419 Dossier reçu complet le 13 octobre 2021 - Partie 1 zip - 20.8 Mio Dossier reçu complet le 13 octobre 2021 - Partie 2 zip - 10.8 Mio Dossier reçu complet le 13 octobre 2021 - Partie 3 zip - 23.3 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter (…)
26 octobre 2021
Gaillard (74) et une partie en Suisse commune de Thônex : Restauration morpho-écologique du Foron du Chablais genevois a sa confluence avec l’Arve
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03260 Dossier reçu complet le 13/07/2021 pdf - 3.9 Mio Décision du 17 août 2021 pdf - 674.1 kio NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
16 juillet 2021
La Chapelle d’Abondance (74) : Création d’un réseau neige sur le domaine skiable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03071 dossier reçu complet le 25/03/2021 zip - 10.5 Mio Décision rendue en date du 29/04/2021 pdf - 409.2 kio Demande de recours en date du 15/06/2021. Décision motivée du 10/08/2021 - nouvelle décision pdf - 1.4 Mio
30 mars 2021