Archamps (74) : Projet Open5
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2021-ARA-KKP-03392
-
-
- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
Sur le même sujet
Brives-Charensac (43) : aménagement des plages d’Audinet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05063 Dossier reçu complet le 11 mars 2024 zip - 2.6 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
28 mars 2024
Lens-Lestang (26) : construction d’une salle polyvalente
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04998 Dossier reçu complet le 13 mars 2024 zip - 5.8 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
13 mars 2024
Le Châtelard (73) : Démolition, reconstruction d’un gymnase intercommunal, création d’un pôle (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04989 Dossier reçu complet le 08/03/2024 - partie 1 zip - 23.4 Mo Dossier reçu complet (...)
8 mars 2024
Vinay (38) : Permis d’aménager relatif à l’aménagement de l’espace d’activités économiques "Les (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05051 Dossier reçu complet le 08/03/2024 zip - 19.4 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
8 mars 2024