2021
Martignat et Groissiat (01) : Création d’un réseau de transfert des eaux usées jusqu’à la station de Groissiat
Dossier n°2021-ARA-KKP-3156 Dossier reçu complet le 10 juin 2021 - Partie 1 zip - 21.6 Mio Partie 2 zip - 14.2 Mio Décision motivée du 12/07/2021 pdf - 1.1 Mio
18 juin 2021
Massieux (01) : Aménagement d’une aire de covoiturage de 100 places au niveau du diffuseur de l’A46
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3320 Dossier reçu complet le 03/08/2021 zip - 9.2 Mio Décision motivée du 7 septembre 2021 pdf - 613.2 kio
16 août 2021
Massieux (01) : Projet de construction d’un parking ouvert au public contiguë à un magasin LIDL
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03149 Dossier reçu complet le 11/05/2021 zip - 17.6 Mio Décision motivée du 15/06/2021 pdf - 1 Mio
25 mai 2021
Massieux (01) : Projet de construction d’un parking ouvert en contiguë à un magasin LIDL
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02983 Dossier reçu complet le 15/02/2021 zip - 6.8 Mio Décision signée du 15/06/2021 pdf - 1 Mio
18 février 2021
Mionnay (01) : Construction et aménagement du bâtiment F2
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3314 Dossier reçu complet le 02/08/2021 (1/2) pdf - 17.6 Mio Annexes (2/2) pdf - 3.1 Mio Courrier motivé du 07/09/2021 pdf - 328.5 kio
19 août 2021
Miribel (01) : Boisement d’une parcelle supérieure à 0,5 Ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02968 Dossier reçu complet le 03/02/2021 zip - 5.7 Mio Décision à rendre au plus tard le 10/03/2021 Décision du 02/03/2021 pdf - 550.4 kio
16 février 2021
Ornex (01) : Construction d’un programme immobilier « L’Orée des Chênes » comprenant environ 155 logements et environ 900m2 de locaux commerciaux (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03023 dossier reçu complet le 05/03/2021 pdf - 1 Mio Décision motivée du 08/04/2021 pdf - 1005.9 kio Demande de recours faite le 06/05/2021. Décision Recours rendue en date du 05/07/2021 pdf - 486 kio
11 mars 2021
Ornex (01) : PC de 155 logements et de 6 cellules commerciales (rue des Bougeries)
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AP-01235 Avis à rendre au plus tard le 24/11/2021 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
7 octobre 2021