2021
Belley (01) : Centre aquatique Bugey Sud
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03150 Dossier reçu complet le 25/05/2021 pdf - 1.6 Mio Décision motivée du 18/06/2021 pdf - 518.1 kio
28 mai 2021
Belley (01) : Extension d’une maroquinerie
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3200 Dossier reçu complet le 14/06/2021 pdf - 17.6 Mio Décision signée le 13/07/21 pdf - 1.1 Mio
30 juin 2021
Beynost (01) : Construction d’un supermarché LIDL ainsi que de son parking ouvert au public
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03192 Dossier reçu complet le 18/06/2021 pdf - 996.9 kio Décision motivée du 07/07/2021 pdf - 540.7 kio
21 juin 2021
Blyes, Charnoz-sur-Ain, Meximieux et Pérouges (01) : Réalisation d’une nouvelle canalisation d’adduction en eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-3136 Dossier reçu complet le 5 mai 2021 zip - 9.6 Mio Décision du 9 juin 2021 pdf - 1.1 Mio
18 mai 2021
Bourg-en-Bresse (01) : Aménagement de la zone urbaine secteur Maginot/Canal
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03375 Dossier reçu complet le 04/10/2021 pdf - 681.3 kio Décision motivée du 04/11/2021 pdf - 783 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
4 octobre 2021
Boz (01) : Construction d’un bâtiment industriel de 2800 m² dans la zone d’activité Actiparc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03390 Dossier reçu complet le 4 octobre 2021 zip - 3.2 Mio Décision du 29 octobre 2021 pdf - 1.2 Mio
5 octobre 2021
Brion (01) : Boisement de peupliers
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03247 Dossier reçu complet le 15/07/2021 zip - 14 Mio Décision motivée du 18 août 2021 pdf - 590.5 kio
16 juillet 2021
CC Val de Saône Centre (10 communes) (01) : Aménagement de la véloroute V50 et du chemin de halage et de ses abords dans le cadre de l’itinéraire V50
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3322 Dossier reçu complet le 3 août 2021 zip - 6.7 Mio NB : deux fichiers sont trop volumineux pour être publiés. Ils sont consultables sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 7 septembre 2021 pdf - 1.1 Mio
30 août 2021