2020
Blyes (01) : Implantation d’une usine de traitement et recyclage de matières plastiques
Demande d’examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2578 Dossier reçu complet le 20/05/2020 7z - 1.9 Mo Décision motivée le 16/07/2020 pdf - 121.8 ko
12 juin 2020
Bourg-en-Bresse (01) : Ombrières photovoltaïques
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-KKP-2425 Dossier reçu complet le 05/02/2020 pdf - 1.6 Mo Annexe pdf - 1.4 Mo Décision signée le 09/03/2020 pdf - 1.6 Mo
13 février 2020
Bourg-en-Bresse et autres communes (01) : Etude préalable à l’épandage des boues chaulées de la station d’épuration
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2844 Dossier reçu complet le 02/12/2020 zip - 5.3 Mo Deux cartes, jointes à la demande font également partie du dossier. Trop volumineuses elles ne peuvent être mise en ligne mais sont disponibles sur demande auprès du pôle Ae. Décision du 06/01/2021 pdf - 343.3 ko Ce dossier fait l'objet d'un (...)
4 décembre 2020
Chalamont (01) : Réservoir d’eau potable
Demande d’examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2853 Dossier reçu complet le 03/12/20 zip - 15.6 Mo Informations complémentaires pdf - 33.3 ko Décision à rendre au plus tard le 07/01/21 Décision du 21/12/2020 pdf - 945.9 ko
9 décembre 2020
Châtillon-Sur-Chalaronne (01) : Maîtrise d’oeuvre sur le système de traitement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02843 Dossier reçu complet le 09/02/2021 - Cerfa et complément zip - 8.2 Mo Dossier reçu complet le 09/02/2021 - Annexes 2 à 5 zip - 12.4 Mo Dossier reçu complet le 09/02/2021 - Annexes 6 à 11 zip - 20 Mo Décision du 15/03/2021 pdf - 1.3 (...)
18 février 2021
Crozet (01) : Structuration espace débutant Catheline
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02672 Dossier reçu complet le 08/08/2020 zip - 21.6 Mo Décision signée le 11/09/2020 pdf - 748.5 ko
14 août 2020
Dagneux (01) : Construction d’une piste de Karting
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2782 Dossier reçu complet le 02/11/2020 pdf - 658.1 ko Décision motivée le 7 décembre 2020 pdf - 932.6 ko
10 novembre 2020
Divonne-les-Bains (01) : Régularisation du système d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2778 Dossier reçu complet le 6 octobre 2020 7z - 16.7 Mo Décision du 10/11/2020 pdf - 1.6 Mo
15 octobre 2020