2016 - Rhône et métropole de Lyon
- Echalas » : zonage des eaux usées et eaux pluviales
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00262
- Taluyers : zonage d’assainissement
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00252
- Lyon 01 : élaboration de l’AVAP de la Croix-Rousse
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00194
- Thizy-les-Bourgs : élaboration de l’AVAP
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00189 Décision motivée du 02/12/2016
- Condrieu : projet de zonage des eaux pluviales
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00162
- Saint-Sorlin : projet de zonage des eaux usées
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00156
- Saint-Sorlin : projet de zonage des eaux pluviales
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00113
- Saint-Laurent-d’Agny : zonage d’assainissement des eaux pluviales
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00106
- Albigny sur Saône & Neuville sur Saône : élaboration de l’AVAP
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00104
- Saint-Jean la Buissière : zonage d’assainissement collectif et non collectif
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00064
- Saint-Germain-Nuelles : zonage d’assainissement des eaux pluviales
Dossier n°F08416PP0381
- Saint-Germain-Nuelles : zonage d’assainissement collectif et non collectif
Dossier n°F08416PP0369
- Bully : zonage d’assainissement collectif et non collectif
Dossier n°F08416PP0355