2015 - Ardèche

Publié le 12/11/2014 | Mis à jour le 11/01/2016

Saint-Péray : "Défrichement de 6,3 ha"
Dossier n°F08215P1242

Dossier déclaré complet le 20/11/15 pdf - 1.2 Mo

Décision motivée du 23/12/15 pdf - 129.7 ko

Saint-Péray : "Défrichement de 1,6 ha "
Dossier n°F08215P1238

Dossier déclaré complet le 16/11/15 pdf - 1.5 Mo

Décision motivée du 21/12/2015 pdf - 125.7 ko

Cornas : "Défrichement de 1.85ha de bois"
Dossier n°F08215P1227

Dossier déclaré complet le 09/11/15 zip - 1.4 Mo

Décision motivée du 03/12/2015 pdf - 133.7 ko

Rosières : "Réorganisation spatiale avec augmentation de capacité d’accueil du Camping Les Platanes"
Dossier n°F08215P1199

Dossier déclaré complet le 01/10/15 zip - 22.5 Mo

Dossier déclaré complet le 01/10/15 suite pdf - 19.4 Mo

Décision motivée du 23/10/15 pdf - 80.5 ko

Bourg-Saint-Andéol : "Aménagement d’un ancien foncier industriel"
Dossier n°F08215P1187

Dossier déclaré complet le 17/09/15 zip - 1.3 Mo

Décision motivée du 20/10/15 pdf - 80 ko

Saint-Peray : "Défrichement de parcelle pour mise en culture"
Dossier n°F08215P1181

Décision motivée du 09/10/2015 pdf - 81.1 ko

Vion : "Défrichement pour la plantation d’une vigne dans l’aire d’appelation Saint-Joseph"
Dossier n°F08215P1163

Dossier déclaré complet le 26/08/15 pdf - 2.1 Mo

Décision motivée du 18/09/2015 pdf - 84.4 ko

Saint-Péray : "Défrichement de 10,7 ha"
Dossier n°F08215P1162

Dossier déclaré complet le 25/08/15 pdf - 1.4 Mo

Décision motivée du 25/09/2015 pdf - 86.5 ko

Saint-Péray : "Défrichement d’un hectare"
Dossier n°F08215P1155

Dossier complet le 20/08/2015 zip - 1 Mo

Décision motivée du 10/09/15 pdf - 80.3 ko

Lentillères : "Aménagement Jolivet Bas"
Dossier n°F08215P1142

Dossier déclaré complet le 05/08/15 zip - 1.2 Mo

Décision motivée du 03/09/2015 pdf - 78.7 ko

Saint Montan : "Création d’un lotissement de 10 lots"
Dossier n°F08215P1140

Dossier déclaré complet le 05/08/15 zip - 3 Mo

Décision motivée du 03/09/2015 pdf - 83.3 ko

Fabras : "Défrichement de 77 ares 50 cent lieu dit « Le Vert »"
Dossier n°F08215P1117

Dossier déclaré complet le 10/07/15 zip - 1.1 Mo

Décision motivée du 31/07/2015 pdf - 70.5 ko

Saint-Peray : "Défrichement pour remise en culture"
Dossier n°F08215P1101

Dossier déclaré complet le 09/06/15 pdf - 1.4 Mo

Décision motivée du 15/07/2015 pdf - 66.6 ko

Larnas : "Extension du camping Imbours"
Dossier n°F08215P1080

Dossier déclaré complet le 27/05/15 zip - 11.2 Mo

Décision motivée le 01/07/15 pdf - 71.9 ko

Davézieux : "CIS du Bassin Annonéen"
Dossier n°F08215P1051

Dossier déclaré complet le 16/04/15 zip - 7.6 Mo

Décision motivée du 07/05/15 pdf - 350.4 ko

Le Teil et Viviers : "Défrichement de 24 ha et 550 a du bois de Thuillier"
Dossier n°F08215P1047

Dossier déclaré complet le 13/04/15 zip - 7.4 Mo

Décision motivée du 17/05/15 pdf - 77.9 ko

Labeaume : "Demande autorisation de défrichement"
Dossier n°F08215P1046

Dossier déclaré complet le 22/04/15 zip - 2 Mo

Décision motivée du 19/05/15 pdf - 73.1 ko

Bourg-Saint-Andéoll : "Lotissement « Jaumont »"
Dossier n°F08215P1041

Dossier déclaré complet le 08/04/15 zip - 4.5 Mo

Décision motivée du 05/05/2015 pdf - 934 ko

Le Teil : "Réalisation d’un point d’échange de type de carrefour giratoire sur la future déviation RN 102 (contournement nord) au niveau du quartier de la Sablière"
Dossier n°F08215P1037

Dossier déclaré complet le 01/04/15 zip - 11.6 Mo

Décision motivée du 05/05/15 pdf - 813 ko

Labeaume et Ruoms : "Demande de régularisation et de renouvellement d’autorisation avec augmentation de puissance de la centrale hydroélectrique du barrage des Brasseries"
Dossier n°F08215P1035

Dossier déclaré complet le 01/04/15 zip - 8.8 Mo

Décision motivée du 29/04/2015 pdf - 1.1 Mo

Ucel : "Extension du camping Les Pins d’Ucel"
Dossier n°F08215P0990

Dossier déclaré complet le 12/02/15 zip - 9.3 Mo

Décision motivée du 12/03/2015 pdf - 921.9 ko

Saint-Jean-de-Muzols et Tournon-sur-Rhône : "Travaux de confortement des digues du Doux"
Dossier n°F08215P0988

dossier déclaré complet - partie 1 - le 10/02/2015 zip - 5.7 Mo

dossier déclaré complet - partie 2 - le 10/02/2015 zip - 6.9 Mo

Décision motivée du 13/03/2015 pdf - 1.1 Mo

Joyeuse : "Lotissement Ozil"
Dossier n°F08215P0975

Dossier déclaré complet le 02/02/15 zip - 5.8 Mo

Décision motivée du 27/02/15 pdf - 990.2 ko

Berrias et Casteljau : "Aménagement d’un terrain de camping de 15 emplacements (2 étoiles)"
Dossier n°F08215P0974

Dossier déclaré complet le 02/02/15 zip - 6.6 Mo

Décision motivée du 27/02/15 pdf - 935.6 ko

Annonay, Davézieux, Boulieu-les-Annonay et Saint Marcel les Annonay : "Réalisation d’une véloroute voie verte (portion de l’itinéraire national V73) entre Annonay et Saint Marcel les Annonay"
Dossier n°F08214P0947

Dossier déclaré complet le 17/12/14 pdf - 2.2 Mo

Décision motivée du 09/01/15 pdf - 920.6 ko

Cornas : "Défrichement en vue de plantation de vigne AOP Cornas"
Dossier n°F08214P0935

Dossier déclaré complet le 10/12/14 pdf - 2.2 Mo

Décision motivée du 07/01/15 pdf - 325.8 ko

Pradons : "Camping du Pont"
Dossier n°F08214P0932

Dossier déclaré complet le 09/12/14 zip - 4.7 Mo

Décision motivée du 09/01/15 pdf - 1 Mo

Labeaume : "Création d’un camping de 15 emplacements pour 88 personnes (régularisation d’un camp de jeunes hébergés sous toiles)"
Dossier n°F08214P0930

Dossier déclaré complet le 10/12/14 zip - 5.7 Mo

Décision motivée du 09/01/2015 pdf - 1006.9 ko

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