2014 - Ain
- Poncin : "Projet de construction d’un bâtiment viticole (1181 m²) et d’un bâtiment d’élevage extensif (9693 m²)"
Dossier n° F08214P0925
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- Oyonnax et Samognat : "Défrichement de 3 ha 07 a 66a dans le cadre de l’ouverture d’une carrière de calcaire"
Dossier n° F08214P0913
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- Samognat : "RD 13 x RD 18 : Aménagement d’un carrefour giratoire"
Dossier n° F08214P0897
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- Châtillon-en-Michaille : "Création du « Village des Alpes » : centre commercial de magasins de marques"
Dossier n° F08214P0887
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- Saint Vulbas : "Plateforme logistique – Plaine de l’Ain"
Dossier n° F08214P0871
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- Saint Vulbas : "Construction d’un restaurant d’entreprise de 560 couverts (cuisine et salle à manger) et de deux salles de formation - 6800m2"
Dossier n° F08214P0857
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- Polliat et Montcet : "Sécurisation de la RD 67 entre les PR 21 + 250 et PR 22 + 630"
Dossier n° F08214P0848
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- Ferney-Voltaire : "Résidences du châtelet - résidences en accession et logement sociaux "
Dossier n° F08214P0831
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- Bellegarde sur Valserine : "Extension du parc de stationnement de la gare de Bellegarde sur Valserine TGV avec création du parking P3"
Dossier n° F08214P0809
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- Viriat : "Construction d’une plate-forme de transit et de conditionnement de silice amorphe"
Dossier n° F08214P0792
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- Chevry : "Défrichement de 1,24 ha et de 650 ml de haies
dans le cadre de la création d’une installation de stockage de déchets inertes"
Dossier n° F08214P0787
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- Bourg-en-Bresse et Montagnat : "Défrichement de 85 000 m² de boisements pour la réalisation de la rocade sud-est de Bourg-en-Bresse"
Dossier n° F08214P0740
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- Belmont-Luthezieu : "Défrichement de 5 ha 01 dans le cadre de l’ouverture d’une exploitation de carrière de calcaire"
Dossier n° F08214P0727
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- Grand Corent : "Défrichement dans le cadre d’un projet de carrière de pierre marbrière"
Dossier n° F08214P0706
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- Saint Maurice de Beynost : "Aménagement d’une voirie interne et création de parking au forum des sports"
Dossier n° F08214P0682
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- Champagne en Valromey : "Création d’un terrain d’autocross"
Dossier n° F08214P0674
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