Villard-sur-Doron (73) : modification simplifiée du PLU
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2023-ARA-AC-03075
-
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
- NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
Sur le même sujet
Sourcieux-les-Mines (69) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03726 Dossier reçu complet le 21/01/2025 - partie 1 7z - 11.4 Mo Dossier reçu complet le (...)
23 janvier 2025
Journans (01) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03722 Dossier reçu complet le 20/01/2025 zip - 23.8 Mo La décision sera rendue au plus (...)
21 janvier 2025
Queige (73) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03723 Dossier reçu complet le 20/01/2025 - partie 1 zip - 9.2 Mo Dossier reçu complet le (...)
21 janvier 2025
Die (26) : Modification de la ZAC de Chanqueyras
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05563 Dossier reçu complet le 17/01/2025 - partie 1 zip - 13.6 Mo Dossier reçu complet (...)
21 janvier 2025