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Tignes (73) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02962 Dossier reçu complet le 13/01/2023 zip - 24.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
16 janvier 2023
Val d’Arc (73) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03105 Dossier reçu complet le 09/06/2023 pdf - 6.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
14 juin 2023
Val d’Isère (73) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03056 Dossier reçu complet le 22/03/2023 zip - 10.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 mars 2023
Val-d’Isère (73) : modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03160 Dossier reçu complet le 13 juillet 2023 zip - 15.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 juillet 2023
Valloire (73) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03122 Dossier reçu complet le 16 juin 2023 zip - 10 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
19 juin 2023
Valmeinier (73) : modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03174 Dossier reçu complet le 28 juillet 2023 zip - 1.7 Mio Annexes zip - 24.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
28 juillet 2023
Villard-Sallet (73) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03052 Dossier reçu complet le 04/04/2023 zip - 3.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 avril 2023
Villard-sur-Doron (73) : modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03075 Dossier reçu complet le 7 avril 2023 zip - 4.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
14 avril 2023