Urbanisme
Gaillard (74) : Création d’un immeuble commercial et aménagement d’un parking de 178 places de stationnement au sein du pôle d’activité de la (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2908 Dossier reçu complet le 04/12/2020 zip - 7.2 Mio Décision du 06/01/2021 pdf - 926.1 kio
6 janvier 2021
Ville-sous-Anjou (38) : Remplacement des serres tunnels par des serres chapelles au lieu-dit Au Plan Français
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02911 Dossier reçu complet le 04/01/2021 zip - 19.4 Mio Décision motivée le 04/02/2021 pdf - 536.7 kio
5 janvier 2021
Bron (69) : Opération immobilière le « 8ème Chemin »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02910 Dossier reçu complet le 23/12/2020 - partie 1 zip - 20.6 Mio Dossier reçu complet le 23/12/2020 - partie 2 zip - 21.2 Mio Décision motivée le 21/01/2021 pdf - 523.8 kio
5 janvier 2021
Péron (01) : OAP Les Châtelains - Réalisation d’une opération de construction de maisons individuelles et de bâtiments collectifs
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02818 Dossier reçu complet le 23/12/2020 - partie 1 zip - 16.9 Mio Dossier reçu complet le 23/12/2020 - partie 2 zip - 23.3 Mio Dossier reçu complet le 23/12/2020 - partie 3 zip - 9.1 Mio 20210520-Complement-Pétitionnaire pdf - 30.8 kio Décision motivée le 26/01/2021 pdf - 369.7 kio (…)
5 janvier 2021
Anse (69) : Construction d’une crèche, d’une salle des fêtes et d’une aire de stationnement ouverte au public
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02786 Dossier reçu complet le 15/12/2020 zip - 19.3 Mio Décision motivée le 15/01/2021 pdf - 517 kio
24 décembre 2020
Charvieu-Chavagneux (38) : Construction d’une salle de sport restauration séminaires, située Plan de la Garenne avec parking
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02828 Dossier reçu complet le 18/12/2020 zip - 12.8 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 12/01/2021
21 décembre 2020
Praz-sur-Arly (74) : Aménagement d’un parking de 212 places et d’une voirie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02865 Dossier reçu complet le 30/11/2020 pdf - 4.1 Mio Décision motivée du 30/12/2020 pdf - 866.1 kio
4 décembre 2020
Thônes (74) : Aménagement d’une aire d’accueil du public sur la porte d’entrée du site ENS de Morette
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02851 Dossier reçu complet le 19/11/2020 pdf - 3.8 Mio Décision motivée le 16/12/2020 pdf - 492.3 kio
4 décembre 2020