Urbanisme
Saint-Fons (69) : Unité de production de piles à combustible
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02944 Dossier reçu complet le 15/01/2021 - Partie 1 7z - 7.1 Mio Dossier reçu complet le 15/01/2021 - Partie 2 7z - 18.8 Mio Dossier reçu complet le 15/01/2021 - Partie 3 7z - 1.3 Mio Partie 4 : Fichiers trop volumineux pour être publiés. Possibilité de les consulter sur demande : (…)
29 janvier 2021
Saint-Flour (15) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2102 Consultez la décision sur le site de la MRAe html - 59.9 kio
28 janvier 2021
Peaugres (07) : Création de 20 hébergements de loisirs
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02929 Dossier reçu complet le 22/01/2021 - Partie 1/3 zip - 1.5 Mio Dossier reçu complet le 22/01/2021 - Partie 2/3 pdf - 24.2 Mio Dossier reçu complet le 22/01/2021 - Partie 3/3 zip - 1.1 Mio Décision à rendre au plus tard le 26/02/2021 Décision du 12/02/2021 pdf - 984.3 kio
27 janvier 2021
Saint-Jean-Le-Centenier (07) : Élaboration de PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02101 Consultez la décision sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l’objet d’un recours du 11 mai 2021. Décision de soumission maintenue. Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 janvier 2021
Saint-Donat-sur-L’Herbasse (26) : Construction d’une surface commerciale avec parking attenant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02882 Dossier reçu complet le 21/01/2021 zip - 16.7 Mio Décision motivée le 23/02/2021 pdf - 539.9 kio
25 janvier 2021
La Léchère (73) : Projet de réalisation d’une plateforme de damage pour accéder au refuge du Nant du Beurre sécurisée (secours, clients…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02907 Dossier reçu complet le 22/12/2020 zip - 2.7 Mio Dossier déclaré Hors Champs le 06/01/2021
18 janvier 2021
Lyon 9ème (69) : Opération de construction de bureaux au 8 rue Joannès Carret
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02933 Dossier reçu complet le 15/01/2021 zip - 6.9 Mio Décision motivée le 16/02/2021 pdf - 558.4 kio
18 janvier 2021
Porte-des-Pierres-Dorées (69) : Aménagement de la zone d’activités du Champ Cruy
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02920 Dossier reçu complet le 05/01/2021 zip - 15.4 Mio Décision motivée du 08/02/2021 pdf - 1.8 Mio
7 janvier 2021