Urbanisme
Aiton, Bonneval-sur-Arc et Saint-Jean-de-Maurienne (73) : Itinéraire cyclable en Maurienne d’Aiton à Bonneval-sur-Arc – Étude d’une variante à (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03951 Dossier reçu complet le 3 août 2022 - Partie 1 zip - 19.5 Mio Dossier reçu complet le 3 août 2022 - Partie 2 zip - 22.9 Mio Décision du 7 septembre 2022 pdf - 2.2 Mio
24 août 2022
Saint-Laurent-d’Agny (69) : Création d’un parc d’activités ZAE Platières Est
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03977 Dossier reçu complet le 19 août 2022 - Partie 1 zip - 23.6 Mio Dossier reçu complet le 19 août 2022 - Partie 2 zip - 18.9 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr (…)
22 août 2022
Saint-Michel-de-Maurienne (73) : construction d’une surface commerciale Intermarché et d’une aire de stationnement (67 places)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03797 Dossier reçu complet le 16 août 2022 zip - 21.9 Mio Décision motivée du 09/09/2022 pdf - 957.1 kio NB : le fichier "diagnostic environnemental de site" est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
17 août 2022
Annecy (74) : Projet Le Cairn au sein du Parc d’Activités Economiques des Glaisins
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03973 Dossier reçu complet le 11/08/2022 pdf - 948.3 kio Décision motivée du 15/09/2022 pdf - 990 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce (…)
12 août 2022
La Pacaudière (42) : Aménagement du quartier "La Treille" et création d’une route communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03898 Dossier reçu complet le 7 juillet 2022 zip - 3.1 Mio Décision du 8 août 2022 pdf - 1 Mio
9 août 2022
Chambéry (73) : Aménagement du lot T2 de la ZAC Cassine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03946 Dossier reçu complet le 04/08/2022 pdf - 597.2 kio Décision motivée du 06/09/2022 pdf - 407.7 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 août 2022
Les Côtes d’Arey (38) : Aménagement du secteur de la Serve
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03935 Dossier reçu complet le 27 juillet 2022 - Partie 1 zip - 19.2 Mio Dossier reçu complet le 27 juillet 2022 - Partie 2 zip - 19.4 Mio Dossier reçu complet le 27 juillet 2022 - Partie 3 pdf - 16.7 Mio Décision du 24 août 2022 pdf - 1 Mio
5 août 2022
Clermont-Ferrand (63) : Extension d’un magasin Intermarché
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3937 Dossier reçu complet le 4 août 2022 zip - 4.7 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 31 août 2022 pdf - 1022.6 kio
5 août 2022