Urbanisme
Clermont-Ferrand (63) : réalisation du bâtiment Gabriel Montpied 3 et restructuration du bâtiment HC
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03866 Dossier reçu complet le 13 septembre 2022 zip - 12.6 Mio NB : deux fichiers ne peuvent être publiés en raison de leur poids trop volumineux. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 12 octobre 2022 pdf - 1.1 Mio
22 septembre 2022
Tencin, Goncelin, Le Touvet, Saint-Vincent-de-Mercuze, Le Cheylas, Saint-Marie-d’Alloix, La Buissière et Pontcharra (38) : Création d’un (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04008 Dossier reçu complet le 13 septembre 2022 - Partie 1 zip - 18.4 Mio Dossier reçu complet le 13 septembre 2022 - Partie 2 zip - 21.7 Mio Décision du 17 octobre 2022 pdf - 3.3 Mio
22 septembre 2022
Valence (26) : Réaménagement de la place de Dunkerque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03991 Dossier reçu complet le 13/09/2022 - partie 1 zip - 16.7 Mio Dossier reçu complet le 13/09/2022 - partie 2 zip - 10 Mio Décision du 12 octobre 2022 pdf - 384.5 kio
13 septembre 2022
Roanne (42) : ZAC République-Gambetta (renouvellement urbain)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3995 Dossier reçu complet le 2 septembre 2022 zip - 8.3 Mio Décision du 5 octobre 2022 pdf - 1.1 Mio
13 septembre 2022
Villefranche-sur-Saône (69) : Construction d’un parking souterrain de 141 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3997 Dossier reçu complet le 9 septembre 2022 zip - 16.8 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 6 octobre 2022 pdf - 1.1 Mio
12 septembre 2022
Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs (38) : Construction d’un magasin Aldi
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03987 Dossier reçu complet le 09/09/2022 zip - 13.9 Mio Dossier retiré le 12 octobre 2022 par le pétitionnaire
9 septembre 2022
Die (26) : Aménagement de la zone d’activités Cocause Nord
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03941 Dossier reçu complet le 06/09/2022 pdf - 700.8 kio Décision signée du 11/10/2022 pdf - 396.6 kio Décision signée du 11/10/2022 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
9 septembre 2022
Saint-Marcel-d’Ardèche (07) : création d’un stand de ball trap écologique et écoresponsable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3994 Dossier reçu complet le 1er septembre 2022 zip - 19 Mio Décision motivée du 30 septembre 2022 pdf - 1012.3 kio
8 septembre 2022