Urbanisme
Montmélian (73) : Requalification du plateau de Marthod
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03691 Dossier reçu complet le 3 juin 2022 - Partie 1 zip - 18.5 Mio Dossier reçu complet le 3 juin 2022 - Partie 2 zip - 23.3 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr (…)
7 juin 2022
Saint-Laurent-de-Mure (69) : Création de 3 à 4 lots de type activités industrielles en extension de la ZI Les Marches du Rhône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03826 Dossier reçu complet le 30 mai 2022 pdf - 4.8 Mio Dossier reçu complet le 30 mai 2022 - Annexes pdf - 21.5 Mio Décision motivée du 04/07/2022 pdf - 1008.7 kio
3 juin 2022
Cleppé (42) : Construction d’une unité de production de pièces détachées pour vélo
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03816 Dossier reçu complet le 23 mai 2022 zip - 22 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision motivée du 27/06/2022 pdf - 812 kio Ce dossier a (…)
2 juin 2022
Massieux (01) : Démolition de l’ancien magasin Aldi et reconstruction du nouveau magasin Aldi sur pilotis avec parking ouvert au public
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03743 Dossier reçu complet le 24/05/2022 zip - 17 Mio Décision rendue en date du 29/06/2022 pdf - 887.7 kio
25 mai 2022
Entrelacs (73) : Aménagement du secteur du Longeret
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03779 Dossier reçu complet le 24/05/2022 - partie 1 zip - 18.6 Mio Dossier reçu complet le 24/05/2022 - partie 2 zip - 23.5 Mio Décision en date du 20 juin 2022 pdf - 964.9 kio
25 mai 2022
Chabreloche (63) : Réhabilitation agricole – défrichement d’une surface totale de 1,4557 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03805 Dossier reçu complet le 17/05/2022 zip - 6.2 Mio Décision du 21 juin 2022 pdf - 936.4 kio
23 mai 2022
Mazerier (03) : Construction de hangars d’élevage type volière avec couverture photovoltaïque et filets
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03790 Dossier reçu complet le 20/05/2022 - partie 1 zip - 5.5 Mio Dossier reçu complet le 20/05/2022 - partie 2 zip - 20.2 Mio Décision motivée du 21 juin 2022 pdf - 819.5 kio Ce dossier fait l'objet d'un recours en date du 4 août 2022 zip - 8.7 Mio . Il est en cours d'instruction. (…)
23 mai 2022
Cessy (01) : Construction d’un vestiaire multisports
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03783 Dossier reçu complet le 12/05/2022 zip - 21.6 Mio Décision du 10 juin 2022 pdf - 986.5 kio
23 mai 2022