Urbanisme
Samoëns (74) : Extension de la zone artisanale des Chenets
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03902 Dossier reçu complet le 18/07/2022 zip - 7.6 Mio Décision du 19 août 2022 pdf - 1 Mio
3 août 2022
Voreppe (38) : construction d’un ensemble immobilier Champs de la Cour
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03914 Dossier reçu complet le 28 juillet 2022 zip - 17.9 Mio Décision du 24 août 2022 pdf - 1 Mio
29 juillet 2022
Clermont-Ferrand (63) : Projet d’aménagement de locaux à usage d’activités et de bureaux - ZA du Brézet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3889 Dossier reçu complet le 25 juillet 2022 pdf - 6.7 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 18 août 2022 pdf - 1 Mio
28 juillet 2022
Saint-Anthème (63) : Parc Résidentiel de Loisirs
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03901 Dossier reçu complet le 20 juillet 2022 zip - 16.6 Mio Décision motivée du 23 août 2022 pdf - 885.5 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 19 octobre 2022 zip - 13.8 Mio Décision Recours motivée du 16/12/2022 pdf - 1007.9 kio
25 juillet 2022
Vénissieux (69) : Démolition et construction bâtiment – Projet Moto Village
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03887 Dossier reçu complet le 12/07/2022 - partie 1 zip - 16 Mio Dossier reçu complet le 12/07/2022 - partie 2 zip - 13.8 Mio Dossier reçu complet le 12/07/2022 - partie 3 zip - 18.3 Mio Décision rendue en date du 05/08/2022 pdf - 1 Mio
13 juillet 2022
Albon (26) : Aménagement d’un complément localisé à la zone d’activités d’Axe 7 Ouest
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03855 Dossier reçu complet le 06/07/2022 zip - 14.3 Mio Décision motivée du 04/08/2022 pdf - 869 kio Ce dossier a fait l'objet d'une demande de recours en date du 4 octobre 2022 pdf - 3.6 Mio numéro 4037. Décision Recours rendue en date du 29/11/2022 pdf - 1.2 Mio
11 juillet 2022
Villeurbanne (69) : Ensemble immobilier mixte (logements, bureaux, commerces, enseignement supérieur, commerces et activités) de 21 500 m² de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03865 Dossier reçu complet le 06/07/2022 pdf - 993.7 kio Décision motivée du 03/08/2022 pdf - 1 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
7 juillet 2022
Péron (01) : Création d’un centre de la mémoire composé d’une résidence séniors, de logements de convalescence et de fonction, d’un pôle médical (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03810 Dossier reçu complet le 01/07/2022 - partie 1 zip - 20.4 Mio Dossier reçu complet le 01/07/2022 - partie 2 zip - 21.3 Mio Décision rendue en date du 04/08/2022 pdf - 887 kio
5 juillet 2022