Urbanisme
Aydat (63) : création d’un parc acrobatique en hauteur
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2022-ARA-KKP-04068 Dossier reçu complet le 14 novembre 2022 zip - 2.1 Mio Décision motivée du 16/12/2022 pdf - 1.1 Mio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 8 février 2023. zip - 4.7 Mio Il est en cours d'instruction. Nouvelle décision en date du 5 avril 2023 pdf - 1.5 Mio
16 novembre 2022
Saint-Fons (69) : requalification du quai Aulagne, de la rue Laurent Moiroud et de la rue Prosper Monnet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4093 Dossier reçu complet le 27 octobre 2022 pdf - 1.1 Mio Annexes pdf - 1.6 Mio Décision du 1er décembre 2022 pdf - 2 Mio
16 novembre 2022
Bas-en-Basset (43) : extension de la ZA de la gare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4034 Le dossier est trop volumineux et ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision motivée du 15/12/2022 pdf - 248.9 kio
16 novembre 2022
Saint-Bonnet-les-Oules (42) : aménagement de la zone d’activités de Lapra
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04096 Dossier reçu complet le 28 octobre 2022 pdf - 13.4 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 2 décembre 2022 pdf - 1.9 Mio
15 novembre 2022
Clermont-Ferrand (63) : programme immobilier de logements collectifs et du nouvel Intermarché Fontgiève
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4098 Dossier reçu complet le 3 novembre 2022 pdf - 16.1 Mio Annexes - Partie 1 zip - 16.8 Mio Annexes - Partie 2 zip - 7.9 Mio Décision du 7 décembre 2022 pdf - 1.2 Mio
15 novembre 2022
Clermont-Ferrand (63) : construction de 10 bâtiments logements collectifs divisés en 3 ensembles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4095 Dossier reçu complet le 30 octobre 2022 zip - 21 Mio Annexes 8 à 11 zip - 13.7 Mio Décision du 2 décembre 2022 pdf - 2 Mio
15 novembre 2022
Saint-Paul-Trois-Châteaux (26) : Création d’un bâtiment agricole avec couverture photovoltaïque au lieu-dit « Le Petit Etang »sur les parcelles 31 (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04109 Dossier reçu complet le 10/11/2022 zip - 7.4 Mio Décision rendue en date du 08/12/2022 pdf - 2.3 Mio
14 novembre 2022
Grignan (26) : Construction d’une serre agricole avec toiture photovoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04103 Dossier reçu complet le 04/11/2022 - partie 1 zip - 19 Mio Dossier reçu complet le 04/11/2022 - partie 2 zip - 19.6 Mio Décision motivée du 08/12/2022 pdf - 407.5 kio
8 novembre 2022