Urbanisme
Rumilly (74) : création d’un parking silo public
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04370 Dossier reçu complet le 17 octobre 2023 zip - 21.5 Mio Décision motivée du 21/11/2023 pdf - 1.9 Mio
19 octobre 2023
Vinay (38) : Transfert d’un magasin Super U et d’une station carburant avec parking ouvert au public
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04755 Dossier reçu complet le 13/11/2023 zip - 7.9 Mio Décision motivée du 10/11/2023 pdf - 441.3 kio
19 octobre 2023
Saint-Rémy-sur-Durolle (63) : construction d’un padel et de deux toitures photovoltaïques au complexe sportif
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04721 Dossier reçu complet le 2 octobre 2023 zip - 4.4 Mio Décision du 6 novembre 2023 pdf - 388.5 kio
16 octobre 2023
Mauriac (15) : création d’une surface commerciale Aldi
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04742 Dossier reçu complet le 9 octobre 2023 zip - 20.7 Mio Décision du 13 novembre 2023 pdf - 395.8 kio
13 octobre 2023
Pierrelatte (26) : Construction d’un hôtel et de son parking de 76 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04725 Dossier reçu complet le 11/10/2023 - partie 1 zip - 19.9 Mio Dossier reçu complet le 11/10/2023 - partie 2 zip - 17.8 Mio Dossier reçu complet le 11/10/2023 - partie 3 zip - 22.8 Mio Décision motivée du 10/11/2023 pdf - 456.9 kio
12 octobre 2023
Châteauneuf-de-Galaure (26) : Extension d’un parking
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04705 Dossier reçu complet le 11/10/2023 zip - 2.3 Mio Décision motivée du 08/11/2023 pdf - 442.2 kio
12 octobre 2023
Marat (63) : création d’un parking extérieur de 62 places d’une surface de 4 500 m² situé "site Pré de l’Âne - Layre nord" (parcelles AW441, AW443 (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4089 Dossier reçu complet le 4 octobre 2023 zip - 21.7 Mio Complément d'évaluation des enjeux faune-flore, impacts et mesures pdf - 13.8 Mio Décision du 8 novembre 2023 pdf - 372.7 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur (…)
10 octobre 2023
Chamonix-Mont-Blanc (74) : Projet de restructuration globale du domaine des Planards comprenant le parking, le réseau neige et du remodelage de pistes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04218 Dossier reçu complet le 03/10/2023 - partie 1 zip - 18 Mio Dossier reçu complet le 03/10/2023 - partie 2 zip - 12.4 Mio Décision motivée du 06/11/2023 pdf - 373.7 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 02/01/2024 - Dossier Recours pdf - 7 Mio . Décision Recours (…)
9 octobre 2023