Urbanisme
Évian-les-Bains et de Publier (74) : Projet de sobriété hydrique de l’usine d’embouteillage des Eaux d’Evian - Réutilisation des eaux (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05261 Dossier reçu complet le 13/06/2024 pdf - 530 kio Décision motivée du 18/07/2024 pdf - 566.8 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
27 juin 2024
Jarrie (38) : agrandissement d’une aire de stationnements et déplacement d’une structure légère à destination de stockage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05271 Dossier reçu complet le 18 juin 2024 zip - 4.8 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 5 juillet 2024
26 juin 2024
Saint-Jean-de-Sixt (74) : déviation de la route du Crêt
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05259 Dossier reçu complet le 13 juin 2024 zip - 9.5 Mio Décision du 18 juillet 2024 pdf - 562.4 kio
18 juin 2024
Riorges (42) : construction d’un centre aqualudique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05235 Dossier reçu complet le 30 mai 2024 pdf - 2.4 Mio Décision motivée du 4 juillet 2024 pdf - 3.2 Mio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 29 août 2024 zip - 21.4 Mio enregistré sous le n°2024-ARA-KKP-5391 Décision en date du 23 octobre 2024 pdf - 1.2 Mio NB : le (…)
18 juin 2024
Saint-Germain-des-Fossés (03) : extension du parc de stationnement d’un ensemble commercial Intermarché
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05258 Dossier reçu complet le 12 juin 2024 zip - 3.5 Mio Décision du 17 juillet 2024 pdf - 574.3 kio
17 juin 2024
Chanonat (63) : revalorisation de l’entrée du site du Château de la Batisse et de l’aménagement de zones de stationnements
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05232 Dossier reçu complet le 30 mai 2024 zip - 16.4 Mio Décision du 4 juillet 2024 pdf - 558 kio
13 juin 2024
Barby et La Ravoire (73) : Projet d’aménagement du quartier des Epinettes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05251 Dossier reçu complet le 8 juin 2024 zip - 12.1 Mio 20240705-Complement zip - 9.2 Mio Décision motivée du 08/07/2024 pdf - 555.9 kio
13 juin 2024
Aurillac (15) : création d’une surface commerciale à dominante alimentaire comprenant 91 places de parking perméables avec amélioration du permis (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05239 Dossier reçu complet le 3 juin 2024 zip - 9.7 Mio Décision du 8 juillet 2024 pdf - 563 kio
10 juin 2024