Urbanisme
Clermont-Ferrand (63) : construction de bâtiments artisanaux - ZAC des Gravanches
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05282 Dossier reçu complet le 25 juin 2024 zip - 2.8 Mio Décision motivée du 30 juillet 2024 pdf - 2.6 Mio
5 juillet 2024
Poisy (74) : Création d’une zone d’activité « Novus Parc II » au lieu-dit « Les Marais Noirs »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05287 Dossier reçu complet le 03/07/2024 zip - 11.3 Mio Décision motivée du 06/08/2024 pdf - 625.8 kio
5 juillet 2024
Pont-Evêque (38) : Construction de plusieurs bâtiments d’activités
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05278 Dossier reçu complet le 24/06/2024 zip - 2.4 Mio Décision motivée du 29/07/2024 pdf - 593.3 kio
28 juin 2024
Évian-les-Bains et de Publier (74) : Projet de sobriété hydrique de l’usine d’embouteillage des Eaux d’Evian - Réutilisation des eaux (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05261 Dossier reçu complet le 13/06/2024 pdf - 530 kio Décision motivée du 18/07/2024 pdf - 566.8 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
27 juin 2024
Jarrie (38) : agrandissement d’une aire de stationnements et déplacement d’une structure légère à destination de stockage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05271 Dossier reçu complet le 18 juin 2024 zip - 4.8 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 5 juillet 2024
26 juin 2024
Saint-Jean-de-Sixt (74) : déviation de la route du Crêt
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05259 Dossier reçu complet le 13 juin 2024 zip - 9.5 Mio Décision du 18 juillet 2024 pdf - 562.4 kio
18 juin 2024
Riorges (42) : construction d’un centre aqualudique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05235 Dossier reçu complet le 30 mai 2024 pdf - 2.4 Mio Décision motivée du 4 juillet 2024 pdf - 3.2 Mio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 29 août 2024 zip - 21.4 Mio enregistré sous le n°2024-ARA-KKP-5391 Décision en date du 23 octobre 2024 pdf - 1.2 Mio NB : le (…)
18 juin 2024
Saint-Germain-des-Fossés (03) : extension du parc de stationnement d’un ensemble commercial Intermarché
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05258 Dossier reçu complet le 12 juin 2024 zip - 3.5 Mio Décision du 17 juillet 2024 pdf - 574.3 kio
17 juin 2024