Urbanisme
Saint-Martin-d’Hères (38) : Modification du projet d’aménagement de l’espace de commerce et de loisirs Neyrpic déjà autorisé, par la création d’un (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05362 Dossier reçu complet le 08/08/2024 pdf - 324.2 kio ComplementPetitionnaire11092024 zip - 311.1 kio Décision motivée du 12/09/2024 pdf - 639.8 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante (…)
8 août 2024
Massieux (01) : Réhabilitation d’un site pour implantation d’une zone commerciale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05349 Dossier reçu complet le 07/08/2024 - partie 1 zip - 23.7 Mio Dossier reçu complet le 07/08/2024 - partie 2 zip - 22.3 Mio Dossier reçu complet le 07/08/2024 - partie 3 zip - 116.8 kio Décision motivée du 11/09/2024 pdf - 643.8 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne (…)
8 août 2024
Aubenas (07) : construction d’un magasin de bricolage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05345 Dossier reçu complet le 29 juillet 2024 pdf - 220.7 kio Décision du 30 août 2024 pdf - 610.1 kio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
7 août 2024
Valence (26) : Réalisation d’un parc d’activités « Proudreed Veelage » dans la ZA de Briffaut
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05314 Dossier reçu complet le 02/08/2024 - partie 1 zip - 15.6 Mio Dossier reçu complet le 02/08/2024 - partie 1 zip - 17.3 Mio Décision motivée du 03/09/2024 pdf - 638.8 kio
7 août 2024
Dunières (43) : création d’une structure d’accueil touristique situé à la Villette
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05304 Dossier reçu complet le 25 juillet 2024 zip - 379.6 kio Décision motivée du 27/08/2024 pdf - 594.1 kio
5 août 2024
Le Puy-en-Velay (43) : extension du nombre de places de stationnement (passant de 50 à 100 places) sur un parking existant par la mise en place de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05344 Dossier reçu complet le 29 juillet 2024 zip - 6.7 Mio Décision motivée du 28/08/2024 pdf - 586.5 kio
5 août 2024
Champ-sur-Drac, Notre-Dame-De-Mésage, Saint-Georges-de-Commiers et Saint-Pierre-de-Mésage (38) : desserte du massif forestier du Connexe
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05342 Dossier reçu complet le 29 juillet 2024 zip - 12.7 Mio complement au dossier pdf - 80.5 kio Décision motivée du 30/08/2024 pdf - 589.1 kio
5 août 2024
Montluçon (03) : démolition et reconstruction d’un magasin Aldi
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05289 Dossier reçu complet le 1er août 2024 zip - 24.1 Mio Décision motivée du 04/09/2024 pdf - 618.9 kio
2 août 2024