Urbanisme
Domérat (03) : Création et installation d’une unité de stockage d’énergies par batteries électrochimiques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04642 Dossier reçu complet le 21/08/2023 zip - 6.6 Mo Décision du 25 septembre 2023 pdf - 368.4 ko
1er septembre 2023
Décines-Charpieu (69) : Construction d’un complexe de 6 bâtiments d’habitations R+3 à +5 au 5 avenue Franklin Roosevelt
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04519 Dossier reçu complet le 30/08/2023 pdf - 1.1 Mo Décision motivée du 02/10/2023 pdf - 385.9 ko
31 août 2023
Cranves-Sales (74) : Création d’un crématorium
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04638 Dossier reçu complet le 30/08/2023 - partie 1 zip - 16.1 Mo Dossier reçu complet le 30/08/2023 - partie 2 zip - 8.3 Mo Décision du 29 septembre 2023 pdf - 423 ko
31 août 2023
Groisy (74) : Construction d’un nouveau collège et réhabilitation du collège existant du Parmelan
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04649 Dossier reçu complet le 24/08/2023 zip - 22.5 Mo Engagement complémentaire du pétitionnaire pdf - 268.4 ko Décision du 22 septembre 2023 pdf - 430.8 ko
30 août 2023
Nernier (74) : Aménagement du domaine du Château de Nernier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04619 Dossier reçu complet le 24/08/2023 zip - 4.6 Mo Dossier retiré par le pétitionnaire le 22/09/2023
30 août 2023
Le Puy-en-Velay (43) : site "Stade Causans" - réhabilitation de terrains de sport et des stationnements avec reprise de l’enrobé existant, création (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04616 Dossier reçu complet le 2 août 2023 zip - 9.3 Mo Décision motivée du 06/09/2023 pdf - 361.5 ko NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
23 août 2023
Fillinges (74) : construction d’un gymnase et d’une aire de stationnement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04512 Dossier reçu complet le 5 août 2023 zip - 9.8 Mo Décision motivée du 06/09/2023 pdf - 430.7 ko
18 août 2023
Chassieu (69) Création d’une station sur la ligne de tramway T5
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04591 Dossier complet recu le 16/08/23 7z - 2.8 Mo Décision motivée du 13/09/2023 pdf - 373.6 ko
17 août 2023