Tourisme et loisirs
Belley (01) : création d’un PVAP suite à la mise en œuvre d’un périmètre SPR
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03690 Dossier reçu complet le 11 décembre 2024 pdf - 492.7 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié en intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
20 décembre 2024
Murat (15) : modification n°1 du site patrimonial remarquable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03369 Dossier reçu complet le 16 février 2024 zip - 1.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
26 février 2024
Aillon-le-Jeune (73) : Création d’un Pumptrack
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04393 Dossier reçu complet le 24/04/2023 zip - 6.3 Mio Décision motivée du 24/05/2023 pdf - 472.9 kio
24 avril 2023
Sampzon (07) : Aménagement d’un terrain de camping pour tranfert d’emplacements
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3906 Dossier reçu complet le 12 juillet 2022 - Partie 1 zip - 9.4 Mio Dossier reçu complet le 12 juillet 2022 - Partie 2 Dossier reçu complet le 12 juillet 2022 - Partie 3 Décision du 27 juillet 2022 pdf - 1012.2 kio
18 juillet 2022
Villard-de-Lans (38) : Demande au cas par cas Plan-Programme dans le cadre de la création d’une unité touristique nouvelle (UTN) – Secteur Cote 2000
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-2680 Dossier reçu complet le 10 juin 2022 pdf - 2.6 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
15 juin 2022
Clermont (74) : Création d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKPP-2641 Dossier reçu complet le 19 avril 2022 - Partie 1 zip - 18.5 Mio Dossier reçu complet le 19 avril 2022 - Partie 2 pdf - 15.4 Mio Dossier reçu complet le 19 avril 2022 - Partie 3 zip - 12.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 avril 2022
Bessenay (69) : Extansion Camping de Ripan
Dossier d'examen cas cas par cas Dossier n°2020-ARA—KKP-2744 Dossier reçus complet le 16/09/2020 pdf - 91.9 kio Décision motivée le 14/10/2020 pdf - 422.5 kio
17 septembre 2020
Villarodin-Bourget (73) : Création piste de luge sur rails
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-02743 Dossier reçus complet le 11/09/2020 pdf - 92.3 kio Décision motivée le 13/10/2020 pdf - 476.1 kio
11 septembre 2020