Tourisme et loisirs
Communauté de communes des Monts du Pilat (42) : Aménagement d’une voie verte
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-1915 Dossier reçu complet le 9 avril 2019 7z - 14.9 Mio Annexe1 pdf - 14.5 Mio Annexe 2 zip - 12.1 Mio Décision signée le 14/05/2019 pdf - 84.4 kio Ce dossier fait l'objet d'un recours en date du 23/07/2019 pdf - 9.2 Mio Décision motivée du 23/09/2019 pdf - 510.9 kio
18 avril 2019