Aillon-le-Jeune (73) : Création d’un Pumptrack
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2023-ARA-KKP-04393
-
-
Sur le même sujet
Murat (15) : modification n°1 du site patrimonial remarquable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03369 Dossier reçu complet le 16 février 2024 zip - 1.9 Mo La décision est consultable (...)
26 février 2024
Sampzon (07) : Aménagement d’un terrain de camping pour tranfert d’emplacements
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3906 Dossier reçu complet le 12 juillet 2022 - Partie 1 zip - 9.4 Mo Dossier reçu (...)
18 juillet 2022
Villard-de-Lans (38) : Demande au cas par cas Plan-Programme dans le cadre de la création d’une (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-2680 Dossier reçu complet le 10 juin 2022 pdf - 2.6 Mo NB : des fichiers trop (...)
15 juin 2022
Clermont (74) : Création d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKPP-2641 Dossier reçu complet le 19 avril 2022 - Partie 1 zip - 18.5 Mo Dossier reçu (...)
22 avril 2022