Schémas de cohérence territoriale (SCOT)
Scot de la Boucle du Rhône en Dauphiné (38) : Modification simplifiée n°1
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01179 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
26 juillet 2022
Clermont-Ferrand (63) : Modification n°7 du SCoT du Grand Clermont
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01161 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
9 juin 2022
Syndicat Mixte Centre Ardèche (07) : Arrêt du SCoT
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01156 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
25 avril 2022
ScoT Bresse Val de Saône (01) : Elaboration du SCoT
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01115 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
20 décembre 2021
Saint-Pourçain-sur-Sioule (03) : Elaboration du SCoT
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01080 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
8 septembre 2021
PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher (03) : Révision partielle du ScoT
Avis AE Dossier 2021-ARA-AUPP-1053 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
1er juin 2021
SCoT Tarentaise Vanoise (73) : Modification simplifiée n°1 du ScoT Tarentaise Vanoise
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02057 Dossier reçu complet le 13/11/2020 zip | 21.5 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE
16 novembre 2020
SCoT d’Annemasse (74) : Révision du SCoT d’Annemasse
Avis AE Dossier n°2020-ARA-AUPP-00979 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
20 juillet 2020