Schémas de cohérence territoriale (SCOT)
Révision du SCoT de l’Agglomération Lyonnaise (69)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01592 L'avis sera rendu au plus tard le 03/07/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
11 avril 2025
Elaboration du SCoT du Pays de Maurienne (73)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01591 L'avis sera rendu au plus tard le 01/07/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
2 avril 2025
Révision du SCOT de l’Ouest Lyonnais dans le département du Rhône
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01566 L'avis sera rendu au plus tard le 21/05/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
26 février 2025
Elaboration du ScoT Oisans dans le département de l’Isère
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01556 L'avis sera rendu au plus tard le 07/05/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
13 février 2025
Révision du SCoT Sud Loire (42)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01526 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
24 décembre 2024
Révision du Scot du Bassin annécien dans le département de la Haute-Savoie
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01501 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
30 octobre 2024
ScoT du Beaujolais (69) : Révision du ScoT
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01465 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
28 octobre 2024
Révision du Scot Haut-Bugey Agglomération dans le département de l’Ain
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01500 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
21 octobre 2024