Modification simplifiée du ScoT de la Greg dans le département de l’Isère
Sur le même sujet
Elaboration du ScoT Mont-Blanc dans le département de la Haute-Savoie
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01752 L'avis sera rendu au plus tard le 29/11/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
2 septembre 2025
Communauté d’agglomération de Moulins (03) : révision du ScoT
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01745 L'avis sera rendu au plus tard le 13 novembre 20205 et sera consultable sur le site de la MRAE
2 septembre 2025
Révision du ScoT de Grand Bourg Agglomération valant PCAET dans le département de l’Ain
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01688 L'avis sera rendu au plus tard le 11/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
16 juillet 2025
Révision du Scot « Fier-Aravis » - CCVT – Communauté de Communes des Vallées de Thônes (74)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01619 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
5 mai 2025