Schémas de cohérence territoriale (SCOT)
Révision du Scot Haut-Bugey Agglomération dans le département de l’Ain
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01466 Dossier retiré le 18/10/2024
4 septembre 2024
CADRAGE – Elaboration Scot Oisans 2040
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01453 - Cadrage L'avis est consultable sur le site de la MRAE
19 juillet 2024
Mise en compatibilité du Scot de la communauté de communes du Genevois – Porte Sud de Genève dans le cadre d’une déclaration de projet pour (…)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01442 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
26 juin 2024
Élaboration du Scot de la Vallée de la Drôme Aval dans le département de la Drôme
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01388 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
18 janvier 2024
SCoT du Grand Clermont (63) : modification n°8
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01361 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
8 décembre 2023
Scot de la Boucle du Rhône en Dauphiné (38) : Modification simplifiée n°1
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01179 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
26 juillet 2022
Clermont-Ferrand (63) : Modification n°7 du SCoT du Grand Clermont
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01161 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
9 juin 2022
Syndicat Mixte Centre Ardèche (07) : Arrêt du SCoT
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01156 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
25 avril 2022