Saint-Pierre-de-Chatreuse (68) : Déclaration de projet n°3 valant Mise en Compatibilité du PLUi-H valant SCoT Cœur de Chartreuse (projet de rénovation du Chalet de la Charmette (bâtiment existant) en vue de sa réouverture pour une activité d’hébergement et de restauration type refuge)
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-AC-03657
-
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
Sur le même sujet
Presilly (74) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03873 Dossier reçu complet au 07/05/2025 7z - 13 Mio La décision sera rendue au plus (…)
8 mai 2025
Chênex (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03871 Dossier reçu complet au 06/05/2025 7z - 13.4 Mio La décision sera rendue au plus (…)
8 mai 2025
La Muraz (74) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03872 Dossier reçu complet au 07/05/2025 7z - 10.8 Mio La décision sera rendue au plus (…)
8 mai 2025
Saint-Georges-d’Hurtières (73) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03859 Dossier reçu complet le 25/04/2025 zip - 13.5 Mio La décision sera rendue au plus (…)
7 mai 2025