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Nivolas-Vermelle (38) : Modification du PLU (projet Eco-Parc)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03935 Dossier reçu complet le 07/07/2025 pdf - 209.5 kio La décision sera rendue au plus tard le 07/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
8 juillet 2025
Roussillon (38) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03771 Dossier reçu complet le 05/03/2025 - partie 1 zip - 21.6 Mio Dossier reçu complet le 05/03/2025 - partie 2 zip - 23 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
10 mars 2025
Saint-Ismier (38) : Déclaration de projet et mise en compatibilité de droit commun du PLU – Projet de liaison inter rives entre la Bâtie et le Versoud
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03775 Dossier reçu complet le 31/03/2025 pdf - 494.9 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
1er avril 2025
Saint-Ismier (38) : Déclaration de projet n°3 valant mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03715 Dossier reçu complet en date du 10/01/2025 zip - 5.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
16 janvier 2025
Saint-Marcel-Bel-Accueil (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03927 Dossier reçu complet le 26/06/2025 pdf - 560.4 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
27 juin 2025
Saint-Maximin (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03721 Dossier reçu complet le 16/01/2025 zip - 3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 janvier 2025
Saint-Pierre-de-Chatreuse (68) : Déclaration de projet n°3 valant Mise en Compatibilité du PLUi-H valant SCoT Cœur de Chartreuse (projet de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03657 Dossier reçu complet le 03/02/2025 zip - 23.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 février 2025
Succieu (38) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03823 Dossier reçu complet le 14/06/2025 pdf - 926.3 kio La décision sera rendue au plus tard le 14/08/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
16 juin 2025