Saint-Pierre-de-Chatreuse (68) : Déclaration de projet n°3 valant Mise en Compatibilité du PLUi-H valant SCoT Cœur de Chartreuse (projet de rénovation du Chalet de la Charmette (bâtiment existant) en vue de sa réouverture pour une activité d’hébergement et de restauration type refuge)
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-AC-03657
-
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
Sur le même sujet
Saugues (43) : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU - Projet de ZAC (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04120 / N007924 KK AC PLU Dossier reçu complet le 28 octobre 2025 pdf - 793.9 kio La (…)
31 octobre 2025
Saint-Paul-en-Chablais (74) - Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04111-N7146 La décision sera rendue au plus tard le 22/12/2025, et sera consultable sur le (…)
31 octobre 2025
La Roche-sur-foron (74) : Modification n°1 de droit du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04106-N7510 La décision sera rendue au plus tard le 29/12/2025, et sera consultable sur le (…)
30 octobre 2025
Frontenex (73) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04109-N7587 La décision sera rendue au plus tard le 21/12/25, et sera consultable sur le (…)
30 octobre 2025