Saint-Etienne-de-Crossey (38) : Modification n°2 du PLU

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2023-ARA-AC-02974
- 

Dossier reçu complet le 26/01/2023 pdf - 369.3 kio


- La décision est consultable sur le site de la MRAE

- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

Partager la page

Sur le même sujet

Voreppe (38) : modification de droit commun n°4 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03834 Dossier reçu complet le 11 avril 2025 zip - 9.2 Mio Auto évaluation pdf - 15.8 (…)

  • KKU ad hoc

16 avril 2025

Passy (74) : modification n°2 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03819 Dossier reçu complet le 1er avril 2025 pdf - 633.9 kio La décision sera rendue au (…)

  • KKU ad hoc

14 avril 2025

Salins-Fontaine (73) : modification du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03835 Dossier reçu complet le 10 avril 2025 zip - 5.9 Mio La décision sera rendue au (…)

  • KKU ad hoc

14 avril 2025

Beausemblant (26) : modification simplifiée n°2 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03820 Dossier reçu complet le 11 avril 2025 pdf - 6.1 Mio La décision sera rendue au (…)

  • KKU ad hoc

14 avril 2025

Haut de page