Saint-Etienne-de-Crossey (38) : Modification n°2 du PLU
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2023-ARA-AC-02974
-
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
Sur le même sujet
Voreppe (38) : modification de droit commun n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03834 Dossier reçu complet le 11 avril 2025 zip - 9.2 Mio Auto évaluation pdf - 15.8 (…)
16 avril 2025
Passy (74) : modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03819 Dossier reçu complet le 1er avril 2025 pdf - 633.9 kio La décision sera rendue au (…)
14 avril 2025
Salins-Fontaine (73) : modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03835 Dossier reçu complet le 10 avril 2025 zip - 5.9 Mio La décision sera rendue au (…)
14 avril 2025
Beausemblant (26) : modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03820 Dossier reçu complet le 11 avril 2025 pdf - 6.1 Mio La décision sera rendue au (…)
14 avril 2025