Saint-Chef (38) : Modification simplifiée n°2 du PLU
- Dossier n°2023-ARA-AC-03127
-
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
Sur le même sujet
Alex (74) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03945 Dossier reçu complet le 09/07/2025 zip - 5.7 Mio La décision sera rendue au plus (…)
11 juillet 2025
Collonges-sous-Salève (74) : Modification de droit commun n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03941 Dossier reçu complet le 08/07/2025 pdf - 3.4 Mio La décision sera rendue au plus (…)
10 juillet 2025
Thurins (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03929 Dossier reçu complet le 08/07/2025 pdf - 963 kio La décision sera rendue au plus (…)
9 juillet 2025
Nivolas-Vermelle (38) : Modification du PLU (projet Eco-Parc)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03935 Dossier reçu complet le 07/07/2025 pdf - 209.5 kio La décision sera rendue au (…)
8 juillet 2025