PLUi Bièvre Est (38) : Modification simplifiée n°3
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2023-ARA-AC-03133
-
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
Sur le même sujet
Saint-Maximin (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03721 Dossier reçu complet le 16/01/2025 zip - 3 Mo La décision sera rendue au plus tard (...)
17 janvier 2025
Jongieux (73) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03704 Dossier reçu complet le 14/01/2025 zip - 6 Mo La décision sera rendue au plus tard (...)
17 janvier 2025
Saint-Germain-Lembron (63) : déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03709 Dossier reçu complet le 8 janvier 2025 zip - 22.3 Mo Annexe 1 : rapport de (...)
16 janvier 2025
Nangy (74) : Modification de droit commun n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03717 Dossier reçu complet en date du 13/01/2025 - partie 1 7z - 17.7 Mo Dossier reçu (...)
16 janvier 2025