Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Taulignan (26) : Révision générale du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03515 Dossier reçu complet le 12/07/2024 pdf - 1.6 Mo La décision sera rendue au plus tard le 12/09/2024, et sera consultable sur le [site de la MRAE->https://www.mrae.developpement-durable.gouv.fr/avis-conformes-de-la-mrae-auvergne-rhone-alpes-en-a1309.html NB : certains documents étant trop (...)
15 juillet 2024
Valprivas (43) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01447 L'avis sera rendu au plus tard le 1er octobre 2024 et sera consultable sur le site de la MRAE
5 juillet 2024
Panissières (42) : mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’une procédure de DUP pour l’aménagement d’un îlot végétalisé en centre (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03494 Dossier reçu complet le 21 juin 2024 pdf - 3.7 Mo La décision sera rendue au plus tard le 21 août 2024 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : les annexes sont trop volumineuses pour être publiées sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
3 juillet 2024
Valence (26) : Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03415 Dossier reçu complet le 28/03/2024 zip - 3.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
3 avril 2024
Saint-Uze (26) : Déclaration d’utilité publique valant mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03321 Dossier reçu complet le 01/02/2024 - partie 1 zip - 22 Mo Dossier reçu complet le 01/02/2024 - partie 2 zip - 16.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
2 février 2024
Saint-Romain-Lachalm (43) : élaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03315 Dossier reçu complet le 18 décembre 2023 pdf - 6.4 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
27 décembre 2023
La Roche-sur-Foron (74) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03316 Dossier reçu complet le 19/12/2023 pdf - 4.4 Mo Annexe 2 : DP MEC pdf - 14.8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
22 décembre 2023
Le Poët-Laval (26) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03183 Dossier reçu complet le 15/09/2023 pdf - 644.4 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 septembre 2023