Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Contamine-sur-Arve et Scientrier (74) : Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Scientrier (74) et du PLU de la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03571 Dossier reçu complet le 20/08/2024 pdf - 418.2 ko Dossier retiré le 02/10/2024 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
27 août 2024
Nyons (26) : Déclaration d’utilité publique (DUP) emportant mise en compatibilité du PLU – Projet de la ZAC de Salerand
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03567 Dossier reçu complet le 20/08/2024 pdf - 8.4 Mo La décision sera rendue au plus tard le 20/10/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
21 août 2024
Sermérieu (38) : Mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’une opération faisant l’objet d’une DUP – Restauration du ruisseau du (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKU-03495 Dossier reçu complet le 09/08/2024 pdf - 6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
13 août 2024
Taulignan (26) : Révision générale du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03515 Dossier reçu complet le 12/07/2024 pdf - 1.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
15 juillet 2024
Valprivas (43) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01447 Absence d'avis consultable sur le site de la MRAE
5 juillet 2024
Panissières (42) : mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’une procédure de DUP pour l’aménagement d’un îlot végétalisé en centre (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03494 Dossier reçu complet le 21 juin 2024 pdf - 3.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : les annexes sont trop volumineuses pour être publiées sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
3 juillet 2024
Valence (26) : Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03415 Dossier reçu complet le 28/03/2024 zip - 3.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
3 avril 2024
Saint-Uze (26) : Déclaration d’utilité publique valant mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03321 Dossier reçu complet le 01/02/2024 - partie 1 zip - 22 Mo Dossier reçu complet le 01/02/2024 - partie 2 zip - 16.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
2 février 2024