Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Oz-en-Oisans (38) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01806 Dossier reçu complet le 01/11/2019 pdf - 3.8 Mio Décision motivée du 20/12/2019 pdf - 271.7 kio
13 novembre 2019
Monestier-de-Clermont (38) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01791 Dossier reçu complet le 23/10/2019 - partie 1 zip - 23 Mio Dossier reçu complet le 23/10/2019 - partie 2 zip - 22.7 Mio Décision motivée du 20/12/2019 pdf - 230.2 kio
13 novembre 2019
Chaponnay (69) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01814 Dossier reçu complet le 07/11/2019 - partie 1 zip - 17.8 Mio Dossier reçu complet le 07/11/2019 - partie 2 zip - 22.8 Mio Décision motivée du 03/01/2020 pdf - 118 kio
12 novembre 2019
Saint-André-de-Corcy (01) : Modification n°2 avec enquête publique du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01803 Dossier reçu complet le 29/10/2019 pdf - 10.7 Mio Décision motivée du 23/12/2019 pdf - 247.1 kio
8 novembre 2019
Saint-Germain-Laval (42) : PLU
Demande de cas par cas Dossier 2019-ARA-KKU-1797 24/12/2019 : le dossier relève d'une évaluation environnementale Dossier reçu complet le 24/10/2019 pdf - 6.1 Mio
7 novembre 2019
Fontcouverte-la-Toussuire (73) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01811 Dossier reçu complet le 06/11/2019 pdf - 2.8 Mio Décision motivée du 16/12/2019 pdf - 290.9 kio
7 novembre 2019
Thil (01) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01802 Dossier reçu complet le 29/10/2019 zip - 21.1 Mio Décision motivée du 23/12/2019 pdf - 246.4 kio
7 novembre 2019
Chateaudouble (26) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01796 Dossier reçu complet le 28/10/2019 zip - 10.3 Mio Décision motivée du 23/12/2019 pdf - 245.7 kio
6 novembre 2019