Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Huriel (03) : révision générale du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03112 Dossier reçu complet le 15 juin 2023 zip - 12.3 Mio Annexe n°2 : localisation des modifications pdf - 20.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
19 juin 2023
Val d’Arc (73) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03105 Dossier reçu complet le 09/06/2023 pdf - 6.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
14 juin 2023
Lyon 3ème (69) : DUP – MEC – PLU-H de la Métropole de Lyon (projet aménagement de l’Ilôt Milan)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03081 Dossier reçu complet le 27/04/2023 zip - 5.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 mai 2023
Chamoux-sur-Gelon (73) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02983 - NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 avril 2023
Montbonnot-Saint-Martin (38) : Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) dans le cadre de la procédure de Déclaration d’Utilité (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02971 Dossier reçu complet le 01/03/2023 pdf - 434.7 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
2 mars 2023
Trèves (69) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02868 Dossier reçu complet le 09/01/2023 pdf - 1.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 janvier 2023
Aubière (63) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-2899 Dossier reçu complet le 16 novembre 2022 La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 janvier 2023
Colombier-le-Jeune (07) : Élaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKU-2946 La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 janvier 2023