Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint-Laurent (74) : élaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00818 Dossier reçu complet le 13/04/2018 pdf - 8.9 Mio Décision motivée du 13/06/2018 pdf - 244.6 kio
25 avril 2018
Saint-Vincent-de-Barrès (07) : PLU
Demande de cas par cas Dossier 2018-ARA-DUPP-00822 Dossier reçu complet le 11/04/2018 pdf - 5.3 Mio Décision motivée du 08/06/2018 pdf - 234.6 kio
25 avril 2018
Villard (74) : révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00808 Dossier reçu complet le 09/04/2018 pdf - 2.3 Mio Décision motivée du 07/06/2018 pdf - 230 kio
24 avril 2018
Flumet (73) : Révision allégée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00820 Dossier reçu complet le 24/04/2018 zip - 8.8 Mio Décision motivée du 22/06/2018 pdf - 253 kio
24 avril 2018
Trévoux (01) : ZAC de la Gare appelée ZAC Ecoquartier des Orfèvres - Mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00823 Dossier reçu complet le 18/04/2018 zip - 1.6 Mio Décision motivée du 13/06/2018 pdf - 244.4 kio
24 avril 2018
Reignier-Esery (74) : modification n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-DUPP-00809 Dossier reçu complet le 09/04/2018 pdf - 3.1 Mio Décision motivée du 07/06/2018 pdf - 250.2 kio
23 avril 2018
Grézieu-la-Varenne (69) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00825 Dossier reçu complet le 19/04/2018 pdf - 737.4 kio Décision motivée du 18/06/2018 pdf - 251.4 kio
20 avril 2018
Vinay (38) : Modification du PLU communal
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00802 Dossier reçu complet le 04/04/2018 - partie 1 zip - 7.2 Mio Dossier reçu complet le 04/04/2018 - partie 2 pdf - 23.7 Mio Décision motivée du 04/06/2018 pdf - 249.4 kio
19 avril 2018