Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Billième (73) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2019-ARA-AUPP-00632 Absence d'avis en date du 15/04/2019
23 janvier 2019
Villerest (42) : PLU
Avis AE Dossier 2019-AU-630 Avis à rendre au plus tard le 11/04/2019
23 janvier 2019
Bessans (73) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2019-ARA-AUPP-00631 Absence d'avis en date du 15/04/2019
21 janvier 2019
La Plagne-Tarentaise (73) : Révision du PLU (commune déléguée Macôt-la-Plagne)
Avis AE Dossier n°2019-ARA-AUPP-00628 Avis rendu en date du 11/04/2019 pdf - 843.3 kio
16 janvier 2019
Joyeuse (07) : PLU - DP
Avis AE Dossier 2018-AUPP-603 Avis à rendre au plus tard le 04/03/2019
14 janvier 2019
Manigod (74) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2019-ARA-AUPP-0627 Avis rendu en date du 06/04/2019 pdf - 421.5 kio
14 janvier 2019
La Muraz (74) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2018-ARA-AUPP-00621 Absence d'avis en date du 28/03/2019
14 janvier 2019
Les Houches (74) : mise en compatibilité du PLU dans le cadre de la réalisation d’une centrale hydroélectrique
Avis AE Dossier n°2018-ARA-AUPP-00619 Absence d'avis en date du 28/03/2019
11 janvier 2019