Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Communauté de communes Pays Gentiane , (15) : Modification N° 2 du PLU de Valette
Avis AE Dossier n°2020-ARA-AU-938 Dossier reçu complet le 27/02/2020
13 mars 2020
Saint-Sorlin-d’Arves (73) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2020-ARA-AUPP-00951 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
12 mars 2020
Anncey-le-Vieux (74) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU n°1
Avis AE Dossier n°2020-ARA-AUPP-00947 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
12 mars 2020
Notre-Dame-de-Bellecombe (73) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2020-ARA-AUPP-00948 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
11 mars 2020
Val-Cenis (commune déléguée Bramans) 73 : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2020-ARA-AUPP-00941 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
10 mars 2020
Saint-Thomas-en-Royans (26) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2020-ARA-AUPP-00936 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
4 mars 2020
Chamonix (74) : Déclaration de projet mise en compatibilité du PLU - Projet glaciorium Montenvers
Avis AE Dossier n°2020-ARA-AUPP-00935 Dossier retiré le 08/04/2020
3 mars 2020
Saint-Germain-Laval (42) : PLU
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-AUPP-933 Consultez l'avis sur le site de la MRAE.
24 février 2020