Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
Vertolaye (63) : déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du PLUi du Pays d’Olliergues
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01528 Absence d'avis consultable sur le site de la MRAE
8 janvier 2025
Grand Annecy (74) : élaboration du PLUi-HBM (Habitat Mobilités Bioclimatiques)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01532 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
30 décembre 2024
Modification n°9 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUiH) de la communauté d’agglomération du (…)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01486 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
19 décembre 2024
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : révision allégée n°13 du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01516 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
29 novembre 2024
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : révision allégée n°12 du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01515 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
29 novembre 2024
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : révision allégée n°11 du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01514 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
29 novembre 2024
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : révision allégée n°10 du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01513 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
29 novembre 2024
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : modification simplifiée n°2 du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01512 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
29 novembre 2024