Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
PLUi de la Vallée de l’Ance (63) : révision allégée n°2
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01767 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
10 octobre 2025
PLUi de la Vallée de l’Ance (63) : modification n°1 du PLUI
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01766 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
10 octobre 2025
PLUi de la Vallée de l’Ance (63) : révision allégée n°1
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01765 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
10 octobre 2025
Communauté de communes Terre Valserhône (01) : modification n°4 du PLUiH
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01762 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
22 septembre 2025
Communauté de communes du Pays de Lapalisse (03) : révision du PLUi
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01689 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
9 septembre 2025
Loire Forez Agglomération (42) : modification n°1 du PLUi
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01730 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
26 août 2025
Communauté de communes de Rhône Crussol (07) : arrêt du PLUiH
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01685 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
1er août 2025
Modification de droit commun n°2 PLUi du Territoire de la Communauté d’agglomération de Riom Limagne et Volcans dans le département du Puy-de-Dôme (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03942 Dossier reçu complet le 04/07/2025 pdf - 801.7 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
16 juillet 2025