Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
Modification de droit commun n°2 PLUi du Territoire de la Communauté d’agglomération de Riom Limagne et Volcans dans le département du Puy-de-Dôme (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03942 Dossier reçu complet le 04/07/2025 pdf - 801.7 kio La décision sera rendue au plus tard le 04/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
16 juillet 2025
Modification n°1 du PLUi de La Semine (74)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-03911 L'avis sera rendu au plus tard le 18/08/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
23 juin 2025
Saint-Santin-Cantalès (15) : déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLUi (projet photovoltaïque)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01656 L'avis sera rendu au plus tard le 6 septembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
16 juin 2025
Chanaz, Chindrieux, Conjux, Motz, Ruffieux, SaintPierre-de-Curtille, Serrières-en-Chautagne et Vions (73) : Modification du PLUi de Chautagne
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01640 L'avis sera rendu au plus tard le 27/08/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
2 juin 2025
Arrêt du PLUi - Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche (07)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01635 L'avis sera rendu au plus tard le 06/08/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
28 mai 2025
Communauté de communes Mond’Arverne Communauté (63) : arrêt du PLUi
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01625 L'avis sera rendu au plus tard le 30 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
12 mai 2025
Communauté de communes Plaine Limagne (63) : arrêt du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01626 L'avis sera rendu au plus tard le 5 août 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
12 mai 2025
Communauté de communes Hautes Terres Communauté (15) : arrêt du PLUi
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01610 L'avis sera rendu au plus tard le 17 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
7 mai 2025