Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
Communauté de communes Mond’Arverne Communauté (63) : second arrêt du plan local d’urbanisme intercommunal
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01770 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
11 décembre 2025
PLUi de la Vallée de l’Ance (63) : révision allégée n°2
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01767 L'avis sera rendu au plus tard le 26 décembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
10 octobre 2025
PLUi de la Vallée de l’Ance (63) : modification n°1 du PLUI
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01766 L'avis sera rendu au plus tard le 26 décembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
10 octobre 2025
PLUi de la Vallée de l’Ance (63) : révision allégée n°1
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01765 L'avis sera rendu au plus tard le 26 décembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
10 octobre 2025
Communauté de communes Terre Valserhône (01) : modification n°4 du PLUiH
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01762 L'avis sera rendu au plus tard le 18 décembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
22 septembre 2025
Communauté de communes du Pays de Lapalisse (03) : révision du PLUi
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01689 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
9 septembre 2025
Loire Forez Agglomération (42) : modification n°1 du PLUi
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01730 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
26 août 2025
Communauté de communes de Rhône Crussol (07) : arrêt du PLUiH
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01685 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
1er août 2025