Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
Communauté de communes Mond’Arverne Communauté (63) : second arrêt du plan local d’urbanisme intercommunal
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01770 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
11 décembre 2025
PLUi de la Vallée de l’Ance (63) : révision allégée n°2
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01767 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
10 octobre 2025
PLUi de la Vallée de l’Ance (63) : modification n°1 du PLUI
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01766 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
10 octobre 2025
PLUi de la Vallée de l’Ance (63) : révision allégée n°1
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01765 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
10 octobre 2025
Communauté de communes Terre Valserhône (01) : modification n°4 du PLUiH
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01762 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
22 septembre 2025
Communauté de communes du Pays de Lapalisse (03) : révision du PLUi
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01689 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
9 septembre 2025
Loire Forez Agglomération (42) : modification n°1 du PLUi
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01730 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
26 août 2025
Communauté de communes de Rhône Crussol (07) : arrêt du PLUiH
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01685 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
1er août 2025