Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
Modification n°1 du PLUi de La Semine (74)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-03911 L'avis sera rendu au plus tard le 18/08/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
23 juin 2025
Saint-Santin-Cantalès (15) : déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLUi (projet photovoltaïque)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01656 L'avis sera rendu au plus tard le 6 septembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
16 juin 2025
Chanaz, Chindrieux, Conjux, Motz, Ruffieux, SaintPierre-de-Curtille, Serrières-en-Chautagne et Vions (73) : Modification du PLUi de Chautagne
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01640 L'avis sera rendu au plus tard le 27/08/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
2 juin 2025
Arrêt du PLUi - Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche (07)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01635 L'avis sera rendu au plus tard le 06/08/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
28 mai 2025
Communauté de communes Mond’Arverne Communauté (63) : arrêt du PLUi
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01625 L'avis sera rendu au plus tard le 30 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
12 mai 2025
Communauté de communes Plaine Limagne (63) : arrêt du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01626 L'avis sera rendu au plus tard le 5 août 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
12 mai 2025
Communauté de communes Hautes Terres Communauté (15) : arrêt du PLUi
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01610 L'avis sera rendu au plus tard le 17 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
7 mai 2025
Communauté de communes Terre Valserhône (01) : modification de droit commun n°3 du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01599 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
11 avril 2025