Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
Chanaz, Chindrieux, Conjux, Motz, Ruffieux, SaintPierre-de-Curtille, Serrières-en-Chautagne et Vions (73) : Modification du PLUi de Chautagne
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01640 L'avis sera rendu au plus tard le 27/08/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
2 juin 2025
Arrêt du PLUi - Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche (07)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01635 L'avis sera rendu au plus tard le 06/08/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
28 mai 2025
Communauté de communes Mond’Arverne Communauté (63) : arrêt du PLUi
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01625 L'avis sera rendu au plus tard le 30 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
12 mai 2025
Communauté de communes Plaine Limagne (63) : arrêt du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01626 L'avis sera rendu au plus tard le 5 août 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
12 mai 2025
Communauté de communes Hautes Terres Communauté (15) : arrêt du PLUi
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01610 L'avis sera rendu au plus tard le 17 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
7 mai 2025
Communauté de communes Terre Valserhône (01) : modification de droit commun n°3 du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01599 L'avis sera rendu au plus tard le 8 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
11 avril 2025
PLUi Entre Deux Lacs (15) : révision allégée n°7
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01583 L'avis sera rendu au plus tard le 18 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
31 mars 2025
Communauté de Communes entre Dore et Allier (63) : élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat (PLUi-H)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01527 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
20 mars 2025