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Nivolas-Vermelle (38) : Création d’un bâtiment de stockage et d’un hangar d’activité industrielle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05347 Dossier reçu complet le 03/10/2024 pdf - 1.7 Mio Complement au dossier zip - 1.5 Mio Décision motivée du 06/11/2024 pdf - 694.8 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
7 octobre 2024
Poliénas (38) : construction d’une ombrière photovoltaïque sur le boulodrome
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-4964 Dossier reçu complet le 24 janvier 2024 zip - 5.7 Mio Décision du 28 février 2024 pdf - 461.4 kio
12 février 2024
Pont-Evêque (38) : Construction de plusieurs bâtiments d’activités
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05278 Dossier reçu complet le 24/06/2024 zip - 2.4 Mio Décision motivée du 29/07/2024 pdf - 593.3 kio
28 juin 2024
Pontcharra (38) : Création d’une ZAE sur le site de Grignon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05351 Dossier reçu complet le 08/08/2024 pdf - 11.7 Mio Décision motivée du 12/09/2024 pdf - 2.6 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
9 août 2024
Presles (38) : boisement d’environ 1,14 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05462 Dossier reçu complet le 21 octobre 2024 zip - 3.9 Mio Décision du 25 novembre 2024 pdf - 701.8 kio
24 octobre 2024
Rives (38) : Création d’un magasin ALDI et d’une zone de stationnement – relocalisation à 100 m sur le même axe
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05438 Dossier reçu complet le 14/10/2024 pdf - 552.3 kio Décision motivée du 14/11/2024 pdf - 688.6 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
15 octobre 2024
Roche (38) : boisement de deux parcelles (surface totale : 1 ha)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05552 Dossier reçu complet le 10 janvier 2025 pdf - 9.2 Mio Décision du 14 février 2025 pdf - 779.7 kio
20 janvier 2025
Sablons (38) : aménagement d’une centrale photovoltaïque au sol sur l’emprise d’un délaissé fluvial
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05105 Dossier reçu complet le 29 mars 2024 zip - 3.4 Mio Décision du 3 mai 2024 pdf - 509.9 kio
8 avril 2024