Pontcharra (38) : Création d’une ZAE sur le site de Grignon

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2024-ARA-KKP-05351
- 

Dossier reçu complet le 08/08/2024 pdf - 11.7 Mio


- 

Décision motivée du 12/09/2024 pdf - 2.6 Mio


- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

Partager la page

Sur le même sujet

13 communes – secteur des Combrailles (63) : voie verte des Combrailles ou Via Combrailles

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05795 Dossier reçu complet le 17 avril 2025 pdf - 1.1 Mio Décision à rendre au plus (…)

  • K/K projet urbanisme

30 avril 2025

Saint-Julien-en-Saint-Alban (07) : aménagement de 12 petits emplacements complémentaires et d’un (…)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05794 Dossier reçu complet le 16 avril 2025 zip - 3.9 Mio Décision à rendre au plus (…)

  • K/K projet urbanisme

30 avril 2025

Saint-Romain-d’Ay (07) : construction de volières agrivoltaiques

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05773 Dossier reçu complet le 8 avril 2025 zip - 5.3 Mio Décision à rendre au plus (…)

  • K/K projet urbanisme

28 avril 2025

Lempdes (63) : requalification de la Zone d’Activités Économiques (La Rochelle - Le Pontel)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05798 Dossier reçu complet le 18 avril 2025 zip - 673.7 kio Décision à rendre au plus (…)

  • K/K projet urbanisme

25 avril 2025

Haut de page