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Saint-André-le-Gaz (38) : construction d’abris agricoles avec couverture photovoltaïque et grillages sur un élevage de faisans
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04971 Dossier reçu complet le 26 janvier 2024 zip - 11.1 Mio Décision du 1er mars 2024 pdf - 478.2 kio
2 février 2024
Saint-Baudille-et-Pipet (38) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05423 Dossier reçu complet le 17 février 2025 zip - 7.4 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 19 mars 2025 NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 février 2025
Saint-Clair-de-la-Tour (38) : Transformation d’un terrain de football engazonné en gazon synthétique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05305 Dossier reçu complet le 16/10/2024 - partie 1 zip - 15.9 Mio Dossier reçu complet le 16/10/2024 - partie 2 zip - 14.2 Mio Retrait du dossier en date du 19/11/2024
17 octobre 2024
Saint-Hilaire-du-Touvet (38) : Réouverture de plusieurs parcelles pour une utilisation agricole, par des travaux de défrichement (surface de 0,80 (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05324 Dossier reçu complet le 18/07/2024 zip - 5.6 Mio Décision motivée du 12/08/2024 pdf - 562.8 kio
29 juillet 2024
Saint-Laurent-du-Pont (38) : Extension Nord de la zone d’activités Grange Venin
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05163 Dossier reçu complet le 07/05/2024 zip - 22.9 Mio Décision motivée du 11/06/2024 pdf - 568 kio
13 mai 2024
Saint-Martin-d’Hères (38) : Modification du projet d’aménagement de l’espace de commerce et de loisirs Neyrpic déjà autorisé, par la création d’un (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05362 Dossier reçu complet le 08/08/2024 pdf - 324.2 kio ComplementPetitionnaire11092024 zip - 311.1 kio Décision motivée du 12/09/2024 pdf - 639.8 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante (…)
8 août 2024
Saint-Martin-d’Uriage (38) : défrichement de parcelles d’une superficie de 1,3 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05213 Dossier reçu complet le 17 mai 2024 zip - 2 Mio Décision du 21 juin 2024 pdf - 542.6 kio
28 mai 2024
Saint-Martin-d’Hères (38) : Réalisation d’un projet urbain et paysager dans les quartiers Paul Bert et Paul Eluard sur secteur dit Rival
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05145 Dossier reçu complet le 17/04/2024 - partie 1 zip - 21.2 Mio Dossier reçu complet le 17/04/2024 - partie 2 zip - 17.5 Mio Dossier reçu complet le 17/04/2024 - partie 3 zip - 9.2 Mio Décision motivée du 22 mai 2024 pdf - 301.4 kio
22 avril 2024