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Saint-Christophe-en-Oisans (38) : rénovation et extension du refuge de la Lavey
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04401 Dossier reçu complet le 5 avril 2023 zip - 9.9 Mo Partie 2 zip - 23 Mo Partie 3 zip - 15.5 Mo Décision motivée du 09/05/2023 pdf - 1.3 Mo
14 avril 2023
Saint-Georges d’Espéranche (38) : construction d’une ombrière photovoltaïque sur les nouveaux courts de tennis
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04777 Dossier reçu complet le 13 novembre 2023 zip - 7.3 Mo Décision du 18 décembre 2023 pdf - 420.7 ko
16 novembre 2023
Saint-Ismier (38) : Aménagement d’un terrain synthétique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04708 Dossier reçu complet le 04/10/2023 - partie 1 zip - 15 Mo Dossier reçu complet le 04/10/2023 - partie 2 zip - 10.8 Mo Décision motivée du 07/11/2023 pdf - 431 ko
5 octobre 2023
Saint-Jean-de-Bournay (38) : Aménagement d’un giratoire au niveau du carrefour de l’Escale entre la RD502, la RD518 et la voie communale (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04468 Dossier reçu complet le 15/05/2023 zip - 23.6 Mo Décision en date du 19 juin 2023 pdf - 1.3 Mo
22 mai 2023
Saint-Laurent-du-Pont (38) : Installation d’une centrale photovoltaïque au sol d’une puissance égale ou supérieure à 300 kWc et inférieure à (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04387 Dossier reçu complet le 27/03/2023 pdf - 949.1 ko Décision en date du 28 avril 2023 pdf - 1.2 Mo NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
5 avril 2023
Saint-Martin-De-La-Cluze (38) : ZAE La Coynelle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04414 Dossier reçu complet le 10/05/2023 pdf - 4.8 Mo Dossier retiré par le pétitionnaire le 17/05/2023 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
11 mai 2023
Saint-Martin-d’Hères (38) : Modification du projet d’aménagement de l’espace de commerce et de loisirs Neyrpic déjà autorisé, par la création d’un (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04427 Dossier reçu complet le 21/04/2023 pdf - 2.5 Mo Décision motivée du 17/05/2023 pdf - 491.9 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
28 avril 2023
Saint-Martin-d’Hères (38) : Reconstruction de la résidence universitaire Condillac sur le domaine universitaire
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04896 Dossier reçu complet le 20/12/2023 zip - 9.8 Mo Décision motivée du 22/01/2024 pdf - 434.9 ko
22 décembre 2023