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Nivolas-Vermelle (38) : Construction d’un bâtiment de bureaux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04260 Dossier reçu complet le 08/02/2023 zip - 5.6 Mio Décision motivée du 08/03/2023 pdf - 420.7 kio
9 février 2023
Ornacieux-Balbins (38) : régularisation administrative du captage de Seyez et Donis
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04704 Dossier reçu complet le 15 novembre 2023 zip - 8.7 Mio Décision motivée du 20 décembre 2023 pdf - 2 Mio
21 novembre 2023
Plateau des Petites Roches (38) : Remplacement du téléski des Euilles au Col de Marcieu
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04389 Dossier reçu complet le 28/03/2023 zip - 6.6 Mio Décision motivée du 26/04/2023 pdf - 475.8 kio
4 avril 2023
Pontcharra (38) : Construction d’un groupe scolaire et d’une grande crèche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04266 Dossier reçu complet le 18/04/2023 zip - 1.5 Mio Décision motivée du 12/05/2023 pdf - 466.6 kio
20 avril 2023
Pontcharra (38) : Opération de rénovation urbaine du quartier Bayard
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04437 Dossier reçu complet le 26/05/2023 zip - 4.5 Mio Décision motivée du 27/06/2023 pdf - 323.8 kio
26 mai 2023
Sablons (38) : Projet de centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04665 Dossier reçu complet le 01/09/2023 zip - 3.2 Mio Décision du 6 octobre 2023 pdf - 375.5 kio
8 septembre 2023
Saint-Alban-du-Rhône (38) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur 1,08 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4270 Dossier reçu complet le 30 janvier 2023 zip - 19.5 Mio Décision du 2 mars 2023 pdf - 524.1 kio
6 février 2023
Saint-Alban-du-Rhône (38) : régularisation administrative des réseaux de collecte et de transport des eaux usées du système d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04381 Dossier reçu complet le 26 avril 2023 - Partie 1 zip - 9.8 Mio Partie 2 pdf - 23.5 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision en date du (…)
27 avril 2023