Les lauréats du Fonds vert
Annoncé par la Première ministre, Élisabeth Borne, fin août 2022, le fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, aussi appelé Fonds vert, est doté de 2 milliards d’euros afin d’aider, dès 2023, les collectivités territoriales et leurs partenaires à accélérer leur transition écologique.
Recyclage foncier - Édition 2023 : 57 opérations lauréates
La reconquête des friches constitue un enjeu majeur d’aménagement durable des territoires pour répondre aux objectifs croisés de maîtrise de l’étalement urbain, de revitalisation urbaine et, par conséquent, de limitation de la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers.
Les friches représentent ainsi un important gisement foncier dont la mobilisation et la valorisation doivent contribuer à la trajectoire du « zéro artificialisation nette » (ZAN) fixée par le Gouvernement.
Une première liste de 41 opérations lauréates a été retenue par la préfète de région Auvergne-Rhône-Alpes le 21 juillet 2023 pour un montant total de 20,4 M€ dont 395 000 € de subventions pour les anciens sites ICPE ou miniers.
Une seconde liste de 16 opérations lauréates a été retenue par la préfète de région Auvergne-Rhône-Alpes le 19 septembre 2023 pour un montant total de subventions de
5,38 M€ dont 434 000 € de subventions pour les anciens sites ICPE ou miniers.
Documents à consulter :
Seconde liste du 19 septembre 2023
Première liste du 21 juillet 2023
Juillet 2023 : 200 nouveaux lauréats
Les chiffres clés au 3 juillet 2023 :
100 % des départements de métropole et des territoires d’outre-mer ont déposé un dossier ;
13 503 dossiers déposés ;
4,5 M€ d’aide demandée ;
63,5 ME d’aide attribuée.
Avril 2023 : les premiers lauréats
Les chiffres clés en région Auvergne-Rhône-Alpes au 27 mars 2023 :
550 dossiers déposés ;
195 M€ d’aide demandée.
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